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Code de sécurité 23.

Les présentes lignes directrices ont pour objet d'aider les fabricants et les opérateurs d'équipement à s'assurer que l'échographie diagnostique soit toujours utilisée prudemment et que l'excellence de sa fiche de sécurité soit maintenue. À cette fin, les conseils fournis dans le présent document devraient aider les opérateurs d'équipement à reconnaître les expositions potentiellement dangereuses et à veiller à ce que les expositions qu'ils utilisent soient justifiées.

La radiographie industrielle est une technique très établie qui, au-delà des avantages qu'elle apporte, comporte des risques d'exposition ou rayonnement. L'objectif de la radioprotection est de réduire le risque « au niveau le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre » (le principe ALARA : as low as reasonably achievable), tout en maximisant les avantages de la technique.

Comprend des avis publics, des nominations officielles et des règlements projetés provenant du Gouvernement ainsi que divers avis.

*Cette ressource d’information a été archivée. Pour plus de renseignements, veuillez consulter le site Web de la Gazette du Canada. *

Liste, par ministère ou bureau de la fonction publique, des frais d'utilisation et des redevances gouvernementales sous leur responsabilité.

Le jeu de données Public Land Use Zone (PLUZ) comprend tous les polygones qui représentent les zones d'utilisation des terres publiques en Alberta. Une zone d'utilisation des terres publiques est une zone de terrain sur laquelle des contrôles législatifs sont appliqués pour atteindre des objectifs particuliers de gestion des terres identifiés dans un plan directeur sur les terres et les ressources. Ils peuvent être utilisés pour protéger des zones contenant des ressources sensibles telles que la faune et ses habitats, la végétation, les sols et les bassins versants, ainsi que pour séparer ou gérer des activités récréatives conflictuelles. Ces zones ont été désignées zones d'utilisation des terres publiques, en vertu des articles 178 et 208 du Public Lands Administration Regulation (PLAR) en vertu de la Public Lands Act. Les zones d'utilisation des terres publiques étaient auparavant connues sous le nom de Forest Land Use Zones (FLUZ) qui ont été désignées en vertu de l'ancien Forest Recreation Regulation en vertu de la Forests Le Public Lands Administration Regulation est entré en vigueur le 12 septembre 2011. À cette époque, les zones d'utilisation des terres forestières relevant du Forest Recreation Regulation ont été intégrées à la Public Lands Act et au Public Lands Administration Regulation. En conséquence, la zone d'utilisation des terres forestières est devenue une zone d'utilisation des terres publiques. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Le taux d'utilisation fournit un pourcentage refletant le degre d'occupation du Centre de detention d'Ottawa-Carleton par rapport a sa capacite operationnelle de l'exercice 2005-2006 a l'exercice 2017-2018. Pour en savoir plus, consultez la page Groupe d'examen concernant le Centre de detention d'Ottawa-Carleton analyse des tendances trimestrielles. Volets connexes au present jeu de donnees : * Alertes à l’admission au Centre de détention d’Ottawa-Carleton * Admissions en detention au Centre de detention d'Ottawa-Carleton * Nombre de detenus quotidien moyen au Centre de detention d'Ottawa-Carleton * Taux d'utilisation du Centre de detention d'Ottawa-Carleton

Ce Guide d’utilisation révisé (que nous appelons parfois « GUR »), met à jour et remplace les deux versions précédentes : la version originale publiée en 2008 en même temps que la version définitive des Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux (LDFPAÉ), et le Guide d’utilisation amélioré pour la version définitive, que nous avions produit en mars 2010. Les versions précédentes du Guide d’utilisation ont fréquemment été citées par les tribunaux dans leurs décisions, et par les avocats dans leurs arguments au sujet des Lignes directrices facultatives. La présente version nous offre l’occasion de mettre à jour la jurisprudence des cinq dernières années en matière de pensions alimentaires pour époux, ainsi que de traiter certaines questions pratiques qui ont été soulevées depuis 2010. Les Lignes directrices facultatives sont utilisées depuis maintenant plus de dix ans, à commencer par l’ébauche de proposition, en janvier 2005, et la version définitive, en 2008.

Le recueil des règlements adoptés et de certains textes réglementaires d'autres catégories tels les décrets en conseil, les décrets et les proclamations. Il n'y a que les ministères et organismes gouvernementaux qui publient dans la Partie II. Le Bureau du Conseil Privé (BCP) coordonne les règlements et autres documents qui doivent être publiés dans la Partie II. Le BCP fait parvenir l'information qui doit être publiée dans la Partie II à la Direction de la Gazette du Canada, puis approuve la publication.

70 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949. ATTENTION : Pour toute utilisation de ces documents, il est exigé que la mention de crédits soit : « Archives de la Ville de Montréal ». Voir également les vues aériennes de l’île de Montréal, prises entre 1947 et 1949 et les plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949