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10 dossiers trouvés similaries à Outil sur les aléas sismiques du Code national du bâtiment du Canada 2020

Municipal

Ensemble des bâtiments, principaux, accessoires et agricoles, avec adresses sur le territoire de la ville de Saguenay. ###Utilisation du bâtiment: * Résidentielle * Industries manufacturières * Transports, communication et services publics * Commerciale * Services * Culturelle, récréative et de loisirs * Production et extraction de richesses naturelles * Immeubles non exploités et étendues d’eau ###Catégorie du bâtiment: * Bâtiment principal * Bâtiment accessoire * Bâtiment agricole

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 28 juill. 2020
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment agricole, Centre commercial, Chalet, Habitation, Hôpital, Immeuble, Maison, commerce, industrie
Fédérale

L’ensemble de données « Ruissellement unitaire annuel (dam3/km2) pour une probabilité de dépassement de 50 % » est un ensemble de données d’isolignes couvrant l’ensemble du Canada. Il montre le ruissellement unitaire annuel à la probabilité de dépassement de 50 %.

Dernière mise à jour : 27 juill. 2021
Dossier publié : 29 mai 2013
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: WMS PDF FGDB/GDB ESRI REST GML
Mots clés:  Hydrologie, Gestion de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin hydrologique
Provinciale

Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), à moins d’en être exempté par la loi. Vous devez donc détenir une licence si vous êtes un : * Entrepreneur de construction qui exécute ou fait exécuter des travaux pour un tiers, mais aussi qui soumissionne, sollicite des clients ou encore place une annonce dans un journal ou ailleurs. * Promoteur qui s’engage par contrat pour vendre un bâtiment (maison, copropriété ou autre) ou une rue qu’il a construit, qu’il a fait construire ou qu’il promet de construire ou de faire construire. * Propriétaire d’un bâtiment, d’un équipement destiné à l’usage du public ou d’une installation assujettie à la Loi sur le bâtiment qui exécute lui-même des travaux pour son propre compte.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 29 janv. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF JSON CSV HTML
Mots clés:  Données du Québec
Fédérale

« Bâtiments extraits automatiquement » est un produit numérique brut en format vectoriel créé par RNCan.

Il est composé d’une seule classe d'entités topographiques qui représente des empreintes polygonales de bâtiments extraites automatiquement à partir de données Lidar aéroportées, d’imagerie optique haute résolution ou d’autres sources.

Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 1 févr. 2019
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP WMS FGDB/GDB HTML PDF KMZ
Mots clés:  Extraction automatique, LiDAR, Bâtiment
Municipal

Bâtiments se trouvant sur le territoire de la Ville de Sherbrooke et appartenant à l'une des catégories suivantes : commerce, hôpital, école ou édifice municipal. Ces catégories sont respectivement associées aux codes de sous-type 2, 3, 4 et 5. * BATIMENT_IDG : Identifiant unique du bâtiment * SOUSTYPE : Code du sous-type du bâtiment

Dernière mise à jour : 11 mai 2022
Dossier publié : 22 janv. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Municipal, Sherbrooke, Information gouvernementale
Fédérale

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres permettant de déterminer à qui appartient le bâtiment. Il est de nature similaire aux systèmes de titres s'appliquant à l'enregistrement foncier. L'immatriculation prévoit l'approbation du nom, l'enregistrement de l'hypothèque et la preuve de propriété.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 27 févr. 2014
Organisation: Transports Canada
Formats: XML PDF JSON CSV DOCX
Mots clés:  Batiments, petits batiments, gros bâtiments, bâteau, hypothèque, registre, formulaire, FAQs, foire aux questions
Municipal

Ensemble des bâtiments municipaux de la ville de Saguenay. ###Utilisation du bâtiment: * Transports, communication et services publics * Culturelle, récréative et de loisirs

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 2 déc. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiments municipaux, Empreinte des bâtiments, Information gouvernementale
Fédérale

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur de 10 chevaux vapeur (7,5 kW) ou plus et les embarcations fluviales commerciales.

L'immatriculation pour les petits bâtiments autres que des embarcations de plaisance à propulsion humaine (comme les canots ou kayaks) les petits bâtiments à voile et tous les petits bâtiments à mécanique avec moteur(s) de propulsion de moins de 10 chevaux vapeur (7,5 kW) n’est pas exigée. Toutefois, les propriétaires peuvent procéder à une immatriculation volontaire.

Les propriétaires ou exploitants de bâtiments doivent toujours se conformer aux exigences en matière de construction, de la sécurité et de la prévention de la pollution énoncées dans la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 27 févr. 2014
Organisation: Transports Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Registre bâtiments commerciaux, Registre petits bâtiments commerciaux, Immatriculation de bâtiments, Immatriculation de bateaux
Fédérale

La composante de l'EUCIE sur les bâtiments contient des données sur les caractéristiques physiques des bâtiments et des estimations de la consommation d'énergie par type de bâtiment et par région.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2018
Dossier publié : 14 juin 2018
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Office de l'efficacité énergétique, EUCIE, nombre de bâtiments, surface utile, consommation d'énergie et intensité énergétique, population cible
Fédérale

La composante de l'EUCIE sur les bâtiments contient des données sur les caractéristiques physiques des bâtiments et des estimations de la consommation d'énergie par type de bâtiment et par région.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2018
Dossier publié : 15 janv. 2013
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Office de l'efficacité énergétique, EUCIE, nombre de bâtiments, surface utile, consommation d'énergie et intensité énergétique, population cible
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