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10 dossiers trouvés similaries à Zone de politique d’aménagement des terres de la Couronne (provincial)

Provinciale

Le guide de l'Atlas et politiques d'amenagement des terres de la Couronne (APATC) est la source qui fait autorite pour les renseignements sur les chevauchements. L'ensemble de donnees tient a jour un dossier spatial pour toutes les zones geographiques en Ontario touchees par les designations qui modifient une politique d'amenagement du territoire touchant une zone en particulier. Utiliser comme chevauchement a la categorie de donnees de l'APATC provincial. Titre officiel de l'ITO : Zone de politique sur l'amenagement des terres de la Couronne (chevauchement de zones) [APATC]: l’Atlas et politiques d’aménagement des terres de la Couronne* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: ESRI REST HTML other ZIP
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

La politique sur l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne (PL 4.10.06) traite de l'acces aux terres la Couronne pour des developpements d'energie eolienne cotiere, solaire et hydro-electrique. Ces renseignements aideront au developpement de l'energie renouvelable sur les terres de la Couronne.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML ZIP
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Infrastructure et transport, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

L'ensemble de donnees identifie les localisations et les types de terres federales. Ces limites des polygones devraient etre verifiees en utilisant les dossiers des releves d'arpentage de la Couronne federale ou recherchees dans les titres du bureau local d'enregistrement immobilier. Cet ensemble de donnees pourrait ne pas inclure toutes les terres federales. Titre officiel de l'ITO : Autre terre federale** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

Les ententes sur la gestion des feux divisent les terres en quatre zones : * Zone protegee par la Couronne (ZPC) : la couronne est responsable de repondre a tous les feux dans les ZPC * Zone protegee par la municipalite (ZPM) : la municipalite est responsable de repondre dans les ZPM * Zone protegee par le federal (ZPF) : le gouvernement federal est responsable de repondre dans les ZPF * Zone de protection des feux au nord (ZPFN) : les casernes de pompiers locales (surtout dans les zones qui ne sont pas organisees) sont responsables de repondre a tous les incidents et les extinctions de feu dans les ZPFN [ZPC]: Zone protégée par la Couronne *[ZPM]: Zone protégée par la municipalité *[ZPFN]: Zone de protection des feux au nord *[ZPF]: Zone protégée par le fédéral* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

La foret de la Couronne de l'Ontario est divisee en zones geographiques de planification appelees unites de gestion forestiere. La plupart de ces unites sont gerees par des entreprises forestieres en vertu d'un permis d'amenagement forestier durable. Les unites de gestion forestiere sont identifiees par un nom officiel (p. ex., foret Black Spruce) et un code numerique unique.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

On a etabli les reserves de chasse de la Couronne pour interdire ou reglementer la chasse et le trappage d'animaux dans des zones donnees afin d'y retablir les populations animales concernees. Instructions pour telecharger cet ensemble de donnees * Cliquez sur le lien ci-dessous et faites defiler la page jusqu'a ce que vous trouviez les Options de transfert dans la section Information sur la distribution. * Selectionnez le lien a cote de l'etiquette Donn ees a telecharger. * Vous devez fournir votre nom, le nom de votre organisation et votre adresse courriel afin d'acceder a l'ensemble de donnees.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Cet ensemble de donnees a ete cree pour offrir des renseignements sur l'amenagement des terres dans la moraine d'Oak Ridges et forme la base du Reglement de l'Ontario 140/02. Les donnees ont ete numerisees a l'echelle de 1 :10 000 ou mieux en utilisant des photos aeriennes a 0,5 m, MRNF, DMTI, plans officiels de paliers superieur et inferieur et couches vectorielles numeriques.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: DOCX HTML ZIP other PDF ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Cette couche est derivee de donnees fournies par Nav Canada. Cette couche ne devrait pas etre utilisee pour naviguer. Titre officiel de l'ITO : Autres aeroports* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Voyage et loisirs, Information gouvernementale
Provinciale

Chacun des parcs provinciaux de l'Ontario est classe dans l'une ou l'autre des categories ci-dessous. * Parcs sauvages * Reserves naturelles * Parcs du patrimoine culturel * Parcs naturels * Parcs de voies navigables * Parcs de loisirs Ces parcs sont geres par Parcs Ontario. La Loi de  2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation oriente l'amenagement et la gestion de ces parcs. Cette loi a pour objet : * de proteger de façon permanente un reseau de parcs provinciaux et de reserves de conservation; * de proteger le patrimoine naturel et culturel de l'Ontario; * de maintenir la biodiversite; * d'offrir des possibilites d'activites recreatives durables sur le plan ecologique.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Culture et loisirs, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie, Information gouvernementale
Provinciale

Souvent, ces parcelles etaient divisees avant ou meme apres (comme dans le cas de certaines iles cadastrales) l'arpentage des cantons dans leurs zones. Les divisions etaient parfois faites apres l'arpentage d'un canton, donc certaines font partie des limites geographiques d'un canton. Les localisations cadastrales incluent les composantes suivantes : Un bloc du GTP : Un bloc de bois utilise par la Grand Trunk Pacific Railway Company pour alimenter les trains a vapeur, construire des ponts, et pour les traverses de chemins de fer. Localisation de mines : Une parcelle de terre dont les limites arpentees ont ete divisees a la fin du XIXe siecle par la vente par la Couronne de terres pour l'exploitation miniere a des groupes ou des individus.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
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