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10 dossiers trouvés similaries à Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, 2015

Municipal

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2022
Dossier publié : 29 août 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ODS HTML CSV
Mots clés:  Contrat, Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, Dépense, Fournisseurs
Municipal

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (Voir règlement de l'arrondissement : CDN/NDG - 3).

Dernière mise à jour : 31 août 2022
Dossier publié : 19 mai 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ODS HTML CSV
Mots clés:  Contrat, Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce, Dépense, Fournisseurs
Municipal

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2022
Dossier publié : 30 juin 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ODS HTML CSV
Mots clés:  Contrat, Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, Dépense, Fournisseurs
Municipal

Contrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2023
Dossier publié : 17 mars 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML CSV
Mots clés:  Commande, Conseil agglomération, Conseil municipal, Contrat, Dépense, Fonctionnaire, Fournisseur
Municipal

Ensemble de données contenant les informations sur les contrats de déneigement de la Ville de Montréal ainsi que les données détaillées sur les transactions de transport de la neige par camion des souffleuses aux sites d'élimination de la neige. Plus spécifiquement, les transactions dénombrent les passages de camions chargés de neige accédant à un des sites d'élimination de neige de la Ville de Montréal lors des opérations de déneigement. Les ensembles sur les secteurs de déneigement et les sites d'élimination de la neige sont également disponibles sur le portail.

Dernière mise à jour : 18 janv. 2023
Dossier publié : 14 mars 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML CSV
Mots clés:  Chargement, Contrat, Déneigement, Dépôt, Neige, Opération, Transaction
Fédérale

Le projet d'audit visait à déterminer si :

  • - les ententes contractuelles ont été établies en conformité avec les politiques, lois et règlements du Conseil du trésor (CT) et de l'Agence spatiale canadienne (ASC),

  • - les paiements afférents ont été autorisés en conformité avec les pouvoirs délégués et la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) et,


  • - la reddition de compte est effectuée en conformité avec les exigences.

  • Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
    Dossier publié : 20 sept. 2016
    Organisation: Agence spatiale canadienne
    Formats: PDF HTML
    Mots clés:  Agence spatiale canadienne, ASC, Audit interne, Vérification, Contrats
    Fédérale

    Le rapport décrit les tendances des fonctionnaires fédéraux qui postulent aux annonces d’emplois ouverts au public, et qui sont nominés. Le rapport examine également la représentation sur le plan de l'équité en matière d'emploi de ces postulants et nominations.

    Dernière mise à jour : 12 mai 2021
    Dossier publié : 2 févr. 2021
    Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
    Formats: PDF DOCX HTML
    Mots clés:  CFP, Commission de la fonction publique, LEFP, Loi sur l'emploi dans la fonction publique, Embauches, Promotion, Nominations, Activité de dotation, Equité en matière d'emploi
    Municipal

    Liste des contrats de 25 000 $ et + octroyés par le conseil d'arrondissement publiée annuellement. La liste couvre la période de juin à mai. Depuis 2017, la liste couvre la période du 1er janvier au 31 décembre. La liste est disponible uniquement en français pour les périodes suivantes : juin 2003 à mai 2004, juin 2011 à mai 2012, juin 2012 à mai 2013, juin 2013 à mai 2014 et 1er janvier au 31 décembre 2017.

    Dernière mise à jour : 7 sept. 2022
    Dossier publié : 28 oct. 2014
    Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
    Formats: ODS HTML CSV
    Mots clés:  Arrondissement, Arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce, Conseil, Contrat, Dépenses
    Municipal

    Liste des contrats octroyés telle que stipule la [loi sur les cités et villes] (http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_19/C19.html), article 477.3

    Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
    Dossier publié : 1 août 2017
    Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
    Formats: XML JSON CSV HTML
    Mots clés:  Contrat, LCV 477.3
    Fédérale

    Les Services d’annuaires gouvernementaux électroniques (SAGE) offrent au public l’accès aux coordonnées des fonctionnaires du gouvernement du Canada, selon les données fournies par les ministères participants. Encodées dans le jeu de caractères Alphabet Latin 1 (ISO 8859-1). Il s’agit d’un jeu de données qui contient toutes les données brutes qui se trouvent dans le système d’information sur les employés du gouvernement du Canada, et il ne s’agit pas d’une consultation de recherche. Pour effectuer des recherches sur les personnes-ressources, veuillez visiter la page suivante : Services d’annuaires gouvernementaux électroniques (SAGE).

    Dernière mise à jour : 27 févr. 2020
    Dossier publié : 21 févr. 2014
    Organisation: Services partagés Canada
    Formats: JSON CSV
    Mots clés:  SAGE, Coordonnées des fonctionnaires, Répertoire des fonctionnaires
    Date de modification :