Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Divulgation du matériel de breffage pour le ministre, la sous-ministre et le sous-ministre délégué: 2019

Fédérale

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 2 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 mars 2017
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

Information fournie au sous-ministre de l’Emploi et du Développement social Jean-François Tremblay – 10 janvier 2022.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 2 mai 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ESDC, DM, transition
Fédérale

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Services aux Autochtones Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Services aux Autochtones, SAC, note d'information, accès à l'information
Fédérale

Documents d'information pour la Sous-ministre déléguée principale et la Sous-ministre déléguée d’EDSC, 2021

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 21 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, Documents d'information, Sous-ministre déléguée principale, Sous-ministre déléguée
Fédérale

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Dernière mise à jour : 31 mai 2019
Dossier publié : 30 mai 2019
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: CSV
Mots clés:  note d'information, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord du Canada, RCAANC, accès à l'information
Fédérale

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 18 juill. 2017
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Titres de notes d'information, Accès à l'information
Fédérale

Matériels de breffage de transition fourni au Sous-ministre délégué de la Défense nationale lors de sa nomination le 1er avril 2021.

Dernière mise à jour : 15 juill. 2021
Dossier publié : 13 juill. 2021
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Transition 2021, Portefeuille de la défense, Budget de la défense, Politique de défense, Aperçu stratégique
Fédérale

Sous-ministre du Travail - Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021- cahier 1

Dernière mise à jour : 15 juill. 2021
Dossier publié : 15 juill. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Programme du travail, EDSC, Sous-ministre du Travail, Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021
Fédérale

Ce Cahier de transition s’adresse au nouveau Sous-ministre délégué des Affaires étrangères, Affaires mondiales Canada.

Dernière mise à jour : 17 déc. 2019
Dossier publié : 16 déc. 2019
Organisation: Affaires mondiales Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Transition, divulgation proactive, C-58, accès à l’information
Date de modification :