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10 dossiers trouvés similaries à Pourcentage de la collection historique et archéologique, des paysages culturels et des sites archéologiques sous la garde de Parcs Canada qui sont sauvegardés

Municipal

L'ensemble des lieux situés sur le territoire de la Ville de Longueuil qui renferment des biens archéologiques et qui sont régis par la Loi sur les biens culturels (RLRQ, chapitre B-4).

Dernière mise à jour : 6 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP JSON HTML KMZ
Mots clés:  Archéologie, Site, Information gouvernementale
Provinciale

Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible ses données d'inventaire du projet de numérisation de la collection archéologique de référence de Place-Royale, un objet patrimonial protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et inscrit au Registre du patrimoine culturel du Québec. On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec (www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca). But: Diffuser et mettre en valeur le patrimoine culturel du Québec.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 22 août 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Culture, Patrimoine archéologique, Patrimoine culturel, Patrimoine mobilier, Protection du patrimoine
Fédérale

L’article 4.2 de la Loi sur le ministère de la Justice exige que le ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » pour chaque projet de loi du gouvernement afin d’éclairer le débat public et parlementaire au sujet d’un projet de loi du gouvernement. L’une des plus importantes responsabilités du ministre de la Justice est d’examiner le projet de loi afin d’évaluer s’il est incompatible avec la Charte canadienne des droits et libertés (« la Charte »). Par le dépôt d’un Énoncé concernant la Charte, le ministre partage plusieurs des considérations principales ayant informé l’examen visant à vérifier si un projet de loi est incompatible avec la Charte. L’Énoncé recense les droits et libertés garantis par la Charte susceptibles d’être touchés par un projet de loi et il explique brièvement la nature de ces répercussions, eu égard aux mesures proposées.

Dernière mise à jour : 2 déc. 2022
Dossier publié : 24 oct. 2022
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Énoncé concernant la Charte, Charte canadienne des droits et libertés, Ministère de la Justice, Système de justice du Canada, Publications de Justice Canada, 44e législature: 1re session
Provinciale

Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos des sites patrimoniaux classés par la ministre (anciennement les sites historiques et les sites archéologiques classés ou reconnus). Ces éléments du patrimoine immobilier font partie du patrimoine protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et sont inscrits au Registre du patrimoine culturel du Québec. On retrouve ces éléments de même que l’ensemble des informations qui s’y rattachent dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec (www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca).

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 18 janv. 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Culture, Patrimoine culturel, Patrimoine immobilier, Protection du patrimoine, Information gouvernementale
Municipal

Sites présentant une valeur particulièrement importante au point de vue naturel, culturel, historique, touristique, archéologique, éducatif ou scientifique. * NOM : Nom du site d'intérêt * TYPE : Type de site d'intérêt

Dernière mise à jour : 11 mai 2022
Dossier publié : 22 janv. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Aréna, Bibliothèque, Caserne, Centre commercial, Centre communautaire, Hôpital, Maison des jeunes, Municipal, Parc
Provinciale

Le ministère de la Culture et des Communications rend disponible une partie de ses données à propos du site patrimonial national déclaré par la Loi sur le patrimoine culturel par le gouvernement du Québec. Cet élément du patrimoine immobilier fait partie du patrimoine protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. 21) et est inscrit au Registre du patrimoine culturel du Québec. Ce site patrimonial est un ensemble constitué par l'Hôtel du Parlement, l'édifice Pamphile-Le May, l'édifice Honoré-Mercier, l'édifice Jean-Antoine-Panet et l'édifice André-Laurendeau.

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 18 mars 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML WMS CSV HTML
Mots clés:  Culture, Patrimoine culturel, Patrimoine immobilier, Protection du patrimoine, Information gouvernementale
Municipal

Le schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles dans le présent ensemble découlent principalement de la cartographie de la section 2.3 du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, soit le patrimoine bâti ou archéologique, les paysages emblématiques et identitaires, ainsi que les vues d'intérêt. Ce Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal esquisse les grands paramètres qui guideront le conseil d’agglomération de Montréal dans les décisions relatives à l’aménagement du territoire au cours des prochaines années. Dans une perspective de développement durable, ce document oriente les décisions qui façonnent le territoire en vue de favoriser des quartiers compacts et plus verts, d’accroître les déplacements en transports collectif et actif, de soutenir le dynamisme économique de l’agglomération et de mettre en valeur les territoires d’intérêt.

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 15 déc. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP HTML GEOJSON
Mots clés:  Agglomération, Aménagement, Archéologie, Développement, Intérêt, Mont-Royal, Patrimoine, Paysage, Schéma aménagement développement
Municipal

Le fichier est composé de 252 entrées dont les 60 projets culturels présentés le 23 septembre 2014, ainsi que les coups de cœur des participants à l'événement "Montréal engagée pour la culture".

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 30 sept. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML ODS CSV XLS HTML
Mots clés:  Culturels, Projets, Information gouvernementale
Municipal

Liste des différents événements culturels du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Dernière mise à jour : 16 mars 2022
Dossier publié : 25 juin 2020
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Manifestation culturelle, Événements
Municipal

Patrimoine culturel du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 25 févr. 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Aménagement, Développement, HackQC20, Schéma, Information gouvernementale
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