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10 dossiers trouvés similaries à Décision sur l'évaluation environnementale et prochaines étapes en vue de l'assainissement complet
À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. L'ensemble de jeux de données présente les soldes de fin d'exercice pour les créditeurs et charges à payer par catégorie, ainsi que le sommaire des soldes relatifs aux: autres créditeurs et charges à payer, différents volets de revenus d'impôt, intérêts et dette échue.
Ces lignes directrices visent à aider le demandeur dans la préparation d'un préavis de vente visant les aliments nouveaux et à s'assurer que les renseignements suffisent pour permettre une évaluation de l'innocuité.
Ce document d'orientation a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.
Le présent document comprend une description des stratégies pour les prochaines étapes de la modernisation du réseau au sein du gouvernement du Canada et une explication de la voie à suivre actuelle pour la modernisation du réseau. Services partagés Canada examine comment il peut améliorer ses services de réseau d'entreprise pour mieux servir ses partenaires. Nous le publions afin d’obtenir de la rétroaction de la part des parties externes.
Le présent document d'orientation est destiné aux ministères fédéraux.
Le présent document d'orientation a été préparé à l'intention des ministères gardiens.
Lettre du ministre de l'Environnement et du Changement climatique à son Conseil consultatif sur l'évaluation d'impact. La lettre contient les commentaires du ministre sur le premier rapport du Conseil consultatif déposé au Parlement en juin 2021. La lettre est signée par le ministre de l'Environnement et du Changement climatique, Jonathan Wilkinson.
Le présent document d'orientation (L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide supplémentaire sur l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à la qualité de l'air, version 2.0) a été préparé à l'intention des ministères gardiens.
Le présent document d'orientation a été préparé à l'intention des ministères gardiens.
Le présent guide a été préparé pour aborder les problématiques liées à la récolte et à l'ingestion d'aliments provenant de sites contaminés.