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10 dossiers trouvés similaries à Décision sur l'évaluation environnementale et prochaines étapes en vue de l'assainissement complet

Fédérale

À la fin de chaque exercice, des informations financières sont publiées dans les Comptes publics. L'ensemble de jeux de données présente les soldes de fin d'exercice pour les créditeurs et charges à payer par catégorie, ainsi que le sommaire des soldes relatifs aux: autres créditeurs et charges à payer, différents volets de revenus d'impôt, intérêts et dette échue.

Dernière mise à jour : 28 oct. 2022
Dossier publié : 29 mars 2019
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  Receveur général, Gouvernent du Canada, Comptes publics, créditeurs, charges à paye
Fédérale

Ces lignes directrices visent à aider le demandeur dans la préparation d'un préavis de vente visant les aliments nouveaux et à s'assurer que les renseignements suffisent pour permettre une évaluation de l'innocuité.

Dernière mise à jour : 2 déc. 2022
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  nouveaux aliments, évaluation de la sécurité, évaluation de la sécurité des nouveaux aliments, pétitionnaire, notification des nouveaux aliments
Fédérale

Ce document d'orientation a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 4 mai 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, évaluation des sédiments contaminés
Fédérale

Le présent document comprend une description des stratégies pour les prochaines étapes de la modernisation du réseau au sein du gouvernement du Canada et une explication de la voie à suivre actuelle pour la modernisation du réseau. Services partagés Canada examine comment il peut améliorer ses services de réseau d'entreprise pour mieux servir ses partenaires. Nous le publions afin d’obtenir de la rétroaction de la part des parties externes.

Dernière mise à jour : 17 févr. 2021
Dossier publié : 15 févr. 2021
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Réseau, technologie, modernisation, voie à suivre, gouvernement du Canada, gouvernement numérique, services numériques, réseau d'entreprise, services réseau
Fédérale

Le présent document d'orientation est destiné aux ministères fédéraux.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 9 août 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, évaluation des intrusions de vapeur de sol
Fédérale

Le présent document d'orientation a été préparé à l'intention des ministères gardiens.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 29 juin 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, évaluation des sédiments contaminés
Fédérale

Lettre du ministre de l'Environnement et du Changement climatique à son Conseil consultatif sur l'évaluation d'impact. La lettre contient les commentaires du ministre sur le premier rapport du Conseil consultatif déposé au Parlement en juin 2021. La lettre est signée par le ministre de l'Environnement et du Changement climatique, Jonathan Wilkinson.

Dernière mise à jour : 23 août 2021
Dossier publié : 16 août 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  peuples autochtones, évaluation d'impact, environnement, développement
Fédérale

Le présent document d'orientation (L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide supplémentaire sur l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à la qualité de l'air, version 2.0) a été préparé à l'intention des ministères gardiens.

Dernière mise à jour : 31 oct. 2022
Dossier publié : 28 oct. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  qualité de l'air, site contaminé fédéral, évaluation des risques, évaluation des risques pour la santé humaine, conseils supplémentaires
Fédérale

Le présent document d'orientation a été préparé à l'intention des ministères gardiens.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 29 juin 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, évaluation de la qualité de l'air
Fédérale

Le présent guide a été préparé pour aborder les problématiques liées à la récolte et à l'ingestion d'aliments provenant de sites contaminés.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2021
Dossier publié : 9 août 2012
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d'orientation, sites contaminés, évaluation des sites contaminés, évaluations des risques pour la santé, risques pour la santé humaine, santé environnementale, santé au travail, assainissement des sites contaminés, évaluation
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