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10 dossiers trouvés similaries à Registre canadien d'immatriculation des gros bâtiments

Fédérale

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur de 10 chevaux vapeur (7,5 kW) ou plus et les embarcations fluviales commerciales.

L'immatriculation pour les petits bâtiments autres que des embarcations de plaisance à propulsion humaine (comme les canots ou kayaks) les petits bâtiments à voile et tous les petits bâtiments à mécanique avec moteur(s) de propulsion de moins de 10 chevaux vapeur (7,5 kW) n’est pas exigée. Toutefois, les propriétaires peuvent procéder à une immatriculation volontaire.

Les propriétaires ou exploitants de bâtiments doivent toujours se conformer aux exigences en matière de construction, de la sécurité et de la prévention de la pollution énoncées dans la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 27 févr. 2014
Organisation: Transports Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Registre bâtiments commerciaux, Registre petits bâtiments commerciaux, Immatriculation de bâtiments, Immatriculation de bateaux
Provinciale
Le nombre de véhicules électriques immatriculés en Nouvelle-Écosse avec une plaque d'immatriculation active. Ces données ventilent le nombre de véhicules électriques selon l'année de modèle du véhicule, la marque du véhicule et le comté de la Nouvelle-Écosse où réside le propriétaire de la plaque d'immatriculation.
Dernière mise à jour : 27 sept. 2022
Dossier publié : 5 nov. 2021
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML other CSV HTML RSS
Mots clés:  ev, véhicule électrique, véhicule, Information gouvernementale
Municipal

Ensemble des bâtiments municipaux de la ville de Saguenay. ###Utilisation du bâtiment: * Transports, communication et services publics * Culturelle, récréative et de loisirs

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 2 déc. 2021
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiments municipaux, Empreinte des bâtiments, Information gouvernementale
Municipal

Localisation des bâtiments ainsi qu'une approximation de leur hauteur sur le territoire de la Ville de Rimouski

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 30 avr. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment, Empreinte des bâtiments, HackQC19, HackQC20, Information gouvernementale
Municipal

Ensemble des bâtiments, principaux, accessoires et agricoles, avec adresses sur le territoire de la ville de Saguenay. ###Utilisation du bâtiment: * Résidentielle * Industries manufacturières * Transports, communication et services publics * Commerciale * Services * Culturelle, récréative et de loisirs * Production et extraction de richesses naturelles * Immeubles non exploités et étendues d’eau ###Catégorie du bâtiment: * Bâtiment principal * Bâtiment accessoire * Bâtiment agricole

Dernière mise à jour : 24 nov. 2022
Dossier publié : 28 juill. 2020
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP PDF CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment agricole, Centre commercial, Chalet, Habitation, Hôpital, Immeuble, Maison, commerce, industrie
Fédérale

En vertu de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux (LÉBAD), Transports Canada peut disposer, notamment par aliénation ou destruction, d'un bâtiment, d'une épave ou du contenu de l'un ou l'autre. Ce tableau d'affichage consiste en une liste de bateaux problématiques pour lesquels le Programme de protection de la navigation (PPN) souhaite prendre des mesures ou cherche le propriétaire.

Dernière mise à jour : 9 mai 2022
Dossier publié : 4 mai 2022
Organisation: Transports Canada
Formats: HTML XLS
Mots clés:  LÉBAD, Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux, Tableau d’affichage, Programme de protection de la navigation, Navire préoccupant, Navires préoccupants, Bateau problématique, Bateaux problématiques, Publication
Municipal

Représentation géométrique et conventionnelle des toits des bâtiments en plan 2.5D. C'est-à-dire que les éléments sont montrés en planimétrie 2D en plus d' informations altimétriques représentées par des cotes d'élévation ponctuelles. NOTES: Ensemble en évolution, arrondissements supplémentaires à venir

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 14 déc. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment, Toit, Élévation, Information gouvernementale
Municipal

Inventaire des bâtiments vacants situés dans l’arrondissement de Ville-Marie.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 30 avr. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment, Centre-ville, Immeuble, Immobilier, Réhabilitation, Vacant, Information gouvernementale
Municipal

Localisation des bâtiments municipaux de la Ville de Repentigny.

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 18 juill. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP KML GEOJSON JSON HTML CSV
Mots clés:  Bâtiments municipaux, Édifice public, Information gouvernementale
Municipal

Inventaire des empreinte de bâtiments de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 27 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Contour, Empreinte des bâtiments normé v1, Information gouvernementale
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