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10 dossiers trouvés similaries à Document d’information pour la comparution du Ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent des ressources naturelles - 28 mai 2021

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Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Daniel Therrien, en tant que témoin devant le Comité permanent de l’ETHI du 10 mai 2021 concernant le Budget principal des dépenses.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2021
Dossier publié : 3 sept. 2021
Organisation: Commissariats à l’information et à la protection de la vie privée au Canada
Formats: HTML
Mots clés:  trousse de documents d’information, comité, ETHI, budget principal, vie privée
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Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 7 sept. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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Il s'agit de la trousse de documents d'information préparée pour la comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent des ressources naturelles le 18 mai 2022.

Dernière mise à jour : 20 sept. 2022
Dossier publié : 5 sept. 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Budget des depenses, ressources naturelles
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Documents d'information préparés pour l'honorable Joyce Murray, ministre du Gouvernement numérique, devant le Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021 le 17 juin 2020.

Dernière mise à jour : 8 déc. 2020
Dossier publié : 15 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  documents d’information, comité plénier, finances
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Comité permanent des pêches et des océans du Budget supplémentaire des dépenses (C), 2021-2022 pour le Ministère des Pêches et des Océans,
24 mars 2022

Dernière mise à jour : 19 juill. 2022
Dossier publié : 18 juill. 2022
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: HTML
Mots clés:  pêches, océans, mandat, budget supplémentaire des dépenses
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Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent des ressources naturelles concernant la Budget principal des dépenses 2021-2022 et le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 - 22 mars 2021

Dernière mise à jour : 26 juill. 2021
Dossier publié : 20 juill. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) concernant L’Objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 et L’Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021

Dernière mise à jour : 23 avr. 2021
Dossier publié : 9 avr. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan ministre du Ressources naturalles devant le Comité permanent de l’Énergie, environnement et ressources naturelles (ENEV) concernant Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Dernière mise à jour : 7 juin 2021
Dossier publié : 7 juin 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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Cahier d'information utilisée par Steven Guilbeault, devant le Comité permanent du patrimoine canadien concernant le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2020-2021.

Dernière mise à jour : 5 mars 2021
Dossier publié : 5 mars 2021
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML CSV
Mots clés:  dossier d'information, comparution devant le comité, budget principal, budget supplémentaire
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le comité plénier convoqué le 9 décembre 2019 aux fins de l'examen des soumissions du Budget supplémentaire des dépenses (A) du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité plénier, dossier d'information, note d'information, Budget supplémentaire des dépenses A, comparution devant le comité
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