Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Projets du plan d’action 2015-2017 de Montréal, ville intelligente et numérique

Municipal

Firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant en application de la Directive sur l’évaluation des fournisseurs. Vous pouvez accéder aux résolutions ainsi que les dossiers décisionnels sur le site web de la ville. Vous pouvez également y lire la Directive sur l'évaluation des fournisseurs ainsi que ses annexes 1, 2, 3 et 4.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 13 nov. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML XLS CSV
Mots clés:  Fournisseurs, Montréal, Rendement
Municipal

On trouve ici les documents suivants : - Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. - Tableaux du budget de fonctionnement et du Programme triennal d'immobilisation tels qu'adoptés par le conseil d'arrondissement le 3 novembre 2014.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 20 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF ODS HTML
Mots clés:  Budget, Dépense, Finance, Immobilisation, Investissement, Recette, Revenu
Fédérale

Cette publication offre aux Canadiens une vision générale du fonctionnement du système de justice du Canada. Plus précisément, il définit les différences entre le droit public et le droit privé, la façon dont les lois sont tenues à jour et le rôle de la Constitution canadienne dans la définition des règles et des principes fondamentaux régissant le Canada. Le rôle du public dans le système de justice est couvert dans les fichiers PDF et HTML, parallèlement aux attentes des Canadiens lorsqu'ils interagissent avec le système de justice en tant que juré, témoin ou autre. Les spectateurs de ce document au format PDF doivent noter qu'à partir de 2015, il a été considéré comme archivé et ne sera plus mis à jour.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 1 janv. 2015
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Système judiciaire du Canada, Lois, Constitution canadienne, Justice réparatrice, Structures judiciaires, État de droit
Fédérale

Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.

Dernière mise à jour : 16 févr. 2022
Dossier publié : 27 juin 2019
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: PDF/UA
Mots clés:  chartre, droits, libertés, constitution
Fédérale
Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2005
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Coeur de la Capitale, Limites administratives, Gestion des terres
Municipal

Cette campagne de prélèvement des eaux usées dans l'intercepteur sud-est visait à déterminer la létalité aiguë et la qualité physico-chimiques des eaux rejetées au fleuve sans traitement pendant les travaux réalisés sur l'intercepteur sud-est entre le 11 et le 14 novembre 2015. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 5 févr. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Cours d eau, Eau, Fleuve Saint-Laurent, Travaux Intercepteur Novembre 2015
Municipal

Cette campagne de prélèvement des eaux usées dans l'intercepteur sud-est visait à déterminer la létalité aiguë et la qualité physico-chimiques des eaux rejetées au fleuve sans traitement pendant les travaux réalisés sur l'intercepteur sud-est entre le 11 et le 14 novembre 2015. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 5 févr. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Cours d eau, Eau, Fleuve Saint-Laurent, Travaux Intercepteur Novembre 2015
Municipal

Durant le mois de novembre 2015, La Ville de Montréal a réalisé des travaux majeurs d'entretien de l'intercepteur sud-est qui ont requis la mise en chomage de celui-ci. Il en a résulté un déversement d'eaux usées dont la durée et le volume ont été estimés. Pour plus d'information sur les travaux de l'intercepteur Sud-est, référez-vous au document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 22 mars 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Fleuve Saint-Laurent, déversement, eau, fleuve, intercepteur, travaux
Fédérale

Le titre de la carte est Yellowknife. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Yellowknife et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Charlottetown. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Charlottetown et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Date de modification :