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10 dossiers trouvés similaries à Projets du plan d’action 2015-2017 de Montréal, ville intelligente et numérique
Firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant en application de la Directive sur l’évaluation des fournisseurs. Vous pouvez accéder aux résolutions ainsi que les dossiers décisionnels sur le site web de la ville. Vous pouvez également y lire la Directive sur l'évaluation des fournisseurs ainsi que ses annexes 1, 2, 3 et 4.
On trouve ici les documents suivants : - Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. - Tableaux du budget de fonctionnement et du Programme triennal d'immobilisation tels qu'adoptés par le conseil d'arrondissement le 3 novembre 2014.
Cette publication offre aux Canadiens une vision générale du fonctionnement du système de justice du Canada. Plus précisément, il définit les différences entre le droit public et le droit privé, la façon dont les lois sont tenues à jour et le rôle de la Constitution canadienne dans la définition des règles et des principes fondamentaux régissant le Canada. Le rôle du public dans le système de justice est couvert dans les fichiers PDF et HTML, parallèlement aux attentes des Canadiens lorsqu'ils interagissent avec le système de justice en tant que juré, témoin ou autre. Les spectateurs de ce document au format PDF doivent noter qu'à partir de 2015, il a été considéré comme archivé et ne sera plus mis à jour.
Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.
Zone délimitée du Plan de secteur du coeur de la capitale à partir de 2005.
https://ccn-ncc.gc.ca/nos-plans/plan-de-secteur-du-coeur-de-la-capitale-du-canada
Cette campagne de prélèvement des eaux usées dans l'intercepteur sud-est visait à déterminer la létalité aiguë et la qualité physico-chimiques des eaux rejetées au fleuve sans traitement pendant les travaux réalisés sur l'intercepteur sud-est entre le 11 et le 14 novembre 2015. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.
Cette campagne de prélèvement des eaux usées dans l'intercepteur sud-est visait à déterminer la létalité aiguë et la qualité physico-chimiques des eaux rejetées au fleuve sans traitement pendant les travaux réalisés sur l'intercepteur sud-est entre le 11 et le 14 novembre 2015. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.
Durant le mois de novembre 2015, La Ville de Montréal a réalisé des travaux majeurs d'entretien de l'intercepteur sud-est qui ont requis la mise en chomage de celui-ci. Il en a résulté un déversement d'eaux usées dont la durée et le volume ont été estimés. Pour plus d'information sur les travaux de l'intercepteur Sud-est, référez-vous au document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement
Le titre de la carte est Québec. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Québec et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.
Le titre de la carte est Yellowknife. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Yellowknife et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.