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10 dossiers trouvés similaries à Transition 2020 Trousse d'information à l'intention du président, Table des matières
Trousse d’information sur le Programme du travail à l’intention du ministre du Travail - 2021
Il s’agit du cahier de transition de la nouvelle présidente-directrice générale de la Régie de l’énergie du Canada, Gitane De Silva.
Il renferme des documents d’information et des renseignements sur l’état de l’organisme de réglementation au moment de la nomination de la présidente-directrice générale.
Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.
Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère. Les rôles du ministère consistent à: agir en tant que ministère chargé des politiques et assumer de vastes responsabilités pour surveiller toutes les questions relatives à l'administration de la justice qui relèvent du domaine fédéral; fournisseur d'une gamme de services de consultation juridique, de contentieux et de services législatifs aux ministères et organismes gouvernementaux; et l'organisme central chargé d'aider le ministre à conseiller le Cabinet sur toutes les questions juridiques, y compris la constitutionnalité des initiatives et des activités du gouvernement. Les dossiers de la transition ministérielle traitent également de la structure organisationnelle du Ministère et des fonctions et responsabilités financières du ministère de la Justice, ainsi que des programmes uniques du portefeuille du procureur général et du ministre de la Justice, notamment la prestation de services juridiques au gouvernement et système bilingue et bijuridique de la justice. De plus, le livre de transition ministériel s'adresse aux organismes liés au ministère de la Justice et aux rôles qu'ils jouent, notamment l'Association du Barreau canadien, un organisme professionnel et bénévole qui représente plus de 37 000 avocats et s'occupe de la justice.
Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.
Les renseignements techniques qui suivent ont été remis au ministre Lawrence MacAulay à la suite de son assermentation comme ministre des Anciens Combattants le 20 novembre 2019. Ces renseignements donnent un aperçu du mandat du Ministère, des relations clés ainsi que des secteurs du Ministère et de leurs mandats. Anciens Combattants Canada a versé cette information sur son site Web dans le cadre d’une approche proactive de communication d’information aux Canadiens.
Veuillez noter qu’un nombre limité de renseignements contenus dans ces documents ne peuvent être divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels principalement afin de protéger la vie privée, les intérêts économiques du Canada, la sécurité nationale et les documents confidentiels du Cabinet.
Information fournie au sous-ministre de l’Emploi et du Développement social Jean-François Tremblay – 10 janvier 2022.
L'information contient une vue d'ensemble de l'organisation, de ses programmes et initiatives, ainsi que des biographies des cadres supérieurs. On y trouve également une description des programmes et des services offerts par Développement économique Canada pour les régions du Québec.
Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le ministre des Services aux Autochtones. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.
Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la ministre des Relations Couronne-Autochtones. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.