Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communs (mai 2022) : Cahier supplémentaire utilisé par le président

Fédérale

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 23 nov. 2022
Dossier publié : 3 mai 2022
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépenses
Fédérale

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles et le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 7 juill. 2022
Dossier publié : 24 mars 2022
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépsenses
Fédérale

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles et le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 7 juill. 2022
Dossier publié : 24 mars 2022
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépenses
Fédérale

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 6 oct. 2021
Dossier publié : 12 mai 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépsenses
Fédérale

Cahier supplémentaire fourni au président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada pour sa comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 12 mars 2021
Dossier publié : 9 mars 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses 2020-2021, Budget supplémentaire des dépsenses B 2019-2020
Fédérale

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 12 nov. 2020
Dossier publié : 21 sept. 2020
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses 2020-2021, Budget supplémentaire des dépsenses B 2019-2020
Fédérale

Comparution du ministre de l’Environnement et Changement climatique Canada et le président de l’Agence d’évaluation d'impact du Canada devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable

Dernière mise à jour : 6 oct. 2021
Dossier publié : 12 mai 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ECCC, AEIC, APC, Classeur de briefing, Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépenses
Fédérale

Documents d’information pour la comparution sur une séance d’information de la vérificatrice générale du Canada et du commissaire à l’environnement et au développement durable devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable le 18 novembre 2020

Dernière mise à jour : 11 déc. 2020
Dossier publié : 11 déc. 2020
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  BVG, CEDD, comparution
Fédérale

Le rapport annuel sur les pétitions informe le Parlement et les Canadiennes et Canadiens du nombre, de la nature, de l’état et des réponses données par le gouvernement pour les pétitions en matière d’environnement reçues entre le 1er juillet 2021 et le 30 juin 2022.

Dernière mise à jour : 2 nov. 2022
Dossier publié : 4 oct. 2022
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Vérification, Rapport, Imputabilité, Participation du citoyen, Plainte, Protection de l'environnement, Droit de l'environnement, Substance toxique, Espèce menacée
Fédérale

L’audit visait à déterminer si le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada avait dirigé la Stratégie pour un gouvernement vert de manière à favoriser la réduction des émissions de gaz à effet de serre produites par le gouvernement fédéral. L’audit a aussi examiné si la Défense nationale et Transports Canada ont présenté des résultats appuyés par la mise en œuvre de contrôles internes et pris des mesures appropriées pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre dans leurs secteurs de responsabilité.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 26 avr. 2022
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Vérification, Rapport, Changement climatique, Gaz à effet de serre, Gouvernement fédéral, Fonctionnement, Transformation, Gestion des risques
Date de modification :