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10 dossiers trouvés similaries à Lotissement potentiel

Provinciale

Portion de territoire pour laquelle les autorités de la ville ont adopté une résolution d'ouverture de rues à des fins résidentielles.

Dernière mise à jour : 18 mai 2021
Dossier publié : 4 juin 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Construction, Logement, Lotissement, Potentiel, Réglementation, Terrain vacant, Urbanisme, Information gouvernementale
Provinciale

Terrains ou bâtiments qui ne sont plus utilisés ou susceptibles d'être transformés par un projet résidentielle.

Dernière mise à jour : 22 déc. 2020
Dossier publié : 4 juin 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Construction, Logement, Lotissement, Potentiel, Reconversion, Réglementation, Terrain vacant, Urbanisme, Information gouvernementale
Provinciale

Terrain non développé adjacent à une rue publique où les services d'aqueduc et d'égout sont installés.

Dernière mise à jour : 9 déc. 2020
Dossier publié : 4 juin 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Construction, Logement, Lotissement, Potentiel, Réglementation, Terrain, Urbanisme, Vacant, Information gouvernementale
Provinciale
L'ensemble de données des points de culture comprend tous les points représentant les hameaux, les localités et les lotissements urbains de l'Alberta. La formation d'un hameau peut se produire s'il y a cinq bâtiments ou plus utilisés comme logements dont la majorité se trouvent sur des parcelles de terrain de moins de 1850 mètres carrés, dont la limite et le nom sont généralement reconnus et contiennent des parcelles de terrain utilisées à des fins non résidentielles. Hamlet est une collectivité non constituée en personne morale qui peut être désignée par le conseil du district municipal ou de la municipalité spécialisée à l'intérieur de ses limites, ou par le ministre des Affaires municipales dans les limites d'un district d'amélioration. La localité est un lieu non constitué en société ou une région où la population est dispersée. Le lotissement urbain est un village administré par le gouvernement fédéral. Les limites de la classification rurale de la localité et du lotissement urbain sont souvent indéfinies. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 9 avr. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Données de l'Alberta, Information gouvernementale
Provinciale

Le potentiel minéral comprend les informations se rapportant aux cibles d'exploration minérale et aux zones favorables.

Dernière mise à jour : 22 déc. 2020
Dossier publié : 7 févr. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP WMS FGDB/GDB GPKG HTML CSV
Mots clés:  cible exploration minérale, potentiel minéral, zone favorable, Information gouvernementale
Provinciale

Cette cartographie localise les parties de territoire où doivent s’appliquer les normes relatives aux glissements de terrain, prescrites par le gouvernement du Québec. Les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain comprennent, en plus du talus, des bandes de protection à son sommet et à sa base, où différentes interventions doivent être réglementées. Ces zones sont destinées à être intégrées au schéma d’aménagement et de développement des MRC pour la planification du territoire et le contrôle de l’utilisation du sol, conformément aux exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (A-19.1, art.5).

Dernière mise à jour : 14 avr. 2021
Dossier publié : 17 oct. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Bande de protection, Contrainte, Glissement, Glissement de terrain, MTQ, Mouvement, Mouvement de terrain, Risque, Risque de glissement
Fédérale

Santé Canada demande qu'on amenuise la capacité des cigarettes fabriquées ou importées pour la vente au Canada à mettre le feu aux meubles rembourrés, aux matelas et à la literie.

Dernière mise à jour : 1 mars 2021
Dossier publié : 18 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cigarettes à potentiel incendiaire réduit, analyse de laboratoire, cigarettes, potentiel incendiaire des cigarettes, règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes
Provinciale

Cartographie de l’inventaire des arbres « potentiellement remarquables » sur le territoire de la ville de Québec.

Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 30 avr. 2015
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Arbre exceptionnel, Arbre patrimonial, Arbre remarquable, Arbres, Arbuste, Conifère, Feuillu, HackQC18, HackQC20
Fédérale

Depuis octobre 2005, Santé Canada surveille le respect du Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes. Le tableau suivant contient les résultats des analyses de laboratoire des échantillons recueillis par Santé Canada.

Dernière mise à jour : 1 mars 2021
Dossier publié : 18 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cigarettes à potentiel incendiaire réduit, analyse de laboratoire, cigarettes, potentiel incendiaire des cigarettes, règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes
Provinciale

La cartographie des milieux humides potentiels du Québec (CMHPQ) 2019, diffusée par la Direction de la connaissance écologiques (DCE), fournit une information la plus à jour sur la présence potentielle de milieux humides pour toute la province du Québec. Une série de nouveautés sont maintenant intégrées dans la version 2019 de la CMHPQ. Entre autre, l’ajout de nouvelles sources de données, la classification des entités géographiques potentiellement humide selon une typologie retenue et l’attribution d’un niveau de confiance associé à chaque entité. Cette cartographie constitue une agrégation de différentes bases de données produites à d’autres fins et à des échelles différentes, le résultat de cet assemblage dépend de la précision et de l’exactitude de chacune des sources de données utilisées.

Dernière mise à jour : 18 mai 2021
Dossier publié : 16 avr. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SQLITE FGDB/GDB GPKG HTML PDF other ESRI REST
Mots clés:  Eau, HackQC18, HackQC19, Marais, Marécage, Milieu humide, Milieux humides, Prairie, Tourbière
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