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10 dossiers trouvés similaries à Scieries

Provinciale

Les ensembles de donnees comprennent les elements suivants : Entreprise -Types de permis : * Agence de recouvrement * Agence de renseignements sur le consommateur * Distributeur (region : province de l'Ontario) * Preteur * Courtier en prets * Huissier (activites) Particulier - Types de permis : * Huissier (adjoint - inscrit) * Enqueteur sur les renseignements personnels * Huissier (proprietaire) * Huissier (adjoint - nomme) * Huissier (employe) Recherche dans la base de donnees.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX CSV HTML
Mots clés:  Économie et affaires, Gouvernement et finances, Affaires et économie
Fédérale

Rapports annuels au Parlement

Dernière mise à jour : 30 août 2022
Dossier publié : 30 avr. 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport annuel
Provinciale

Les droits relatifs au bois de la Couronne comprennent ce qui suit : 1. prix de coupe 2. droits du Fonds de reserve forestier 3. droits du Fonds de reboisement Le prix de coupe se compose de trois elements : 1. prix minimal : redresse chaque annee et fixe selon l'essence et le secteur de produits le 1er avril de chaque annee 2. prix de la valeur residuelle : redresse chaque mois et varie selon les prix du secteur de produits et des essences sur le marche 3. administration : 1 $/metre cube pour les arbres exportes a l'exterieur du Canada aux fins de fabrication Les prix de coupe (prix minimal et valeur residuelle) sont calcules a l'aide des tableaux mensuels des prix de coupe du bois de la Couronne de l'Ontario (droits de coupe). Le titulaire de permis ou son representant aupres de la Couronne est tenu de payer les droits (redevances) de la Couronne. Le Fonds de reserve forestier finance la regeneration des secteurs forestiers touches par des catastrophes naturelles comme les feux, le chablis ou les maladies. Il peut egalement verser un financement en cas d'insolvabilite d'un titulaire de permis important.

Dernière mise à jour : 23 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX HTML
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie
Provinciale

L'Ontario a mis en place un ensemble exhaustif de mesures et de reglements qui contribuent a assurer la securite et la salubrite de l'eau potable. L'ensemble de donnees qui suit contient des informations sur les reseaux d'eau potable, les laboratoires et les installations qui, sous la responsabilite du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs, doivent s'assurer de la conformite de l'eau potable avec les lois de l'Ontario. Ces donnees contiennent des informations portant sur : * le nombre et les types de * insatisfaisants pour la qualite de l'eau potable; * les activites visant a soutenir la reduction du plomb dans l'eau potable; * les activites d'application des reglements en rapport avec les inspections; * les arretes et systemes et laboratoires designes; * les resultats des analyses de qualite de l'eau realisees; * resultats les condamnations; * l'agrement des exploitants de systeme.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: PDF HTML ZIP
Mots clés:  Environnement et richesses naturelles, Environnement et énergie
Fédérale

Les Plan ministériel (PM) sont des documents prospectifs qui présentent les plans de tous les ministères et organismes (à l’exception des sociétés d’État). Ils décrivent les priorités ministérielles, les résultats escomptés et les besoins en ressources correspondants pour trois exercices financiers.

Les PM sont habituellement déposés par le président du Conseil du Trésor au nom du gouvernement du Canada, au plus tard le 31 mars de chaque année. À l’instar des rapports ministériels sur le rendement, ils sont une composante de la partie III (plans de dépenses ministériels) du processus d’établissement du budget des dépenses.

Dernière mise à jour : 16 mars 2022
Dossier publié : 26 août 2013
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Plan ministériel, Rapport sur les plans et les priorités, plans de dépenses ministériels
Provinciale

Ces donnees servent au referencement de l'information spatiale et tabulaire relative aux installations de transformation des ressources forestieres. Chaque installation a un ou plusieurs sites de transformation, chacun consacre a la transformation des ressources a une fin precise. Par exemple, une installation de pate, papier et carton a un site de transformation pour la pate et un autre pour la production de papier. Toutes les installations qui utilisent 1 000 m3 ou plus de ressources forestieres en un an doivent avoir un permis d'exploitation.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: other HTML ZIP ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Fédérale

Sommaire cumulatif hebdomadaire des attributions par grain, et sommaire hebdomadaire des attributions par grain et par port.

Dernière mise à jour : 8 déc. 2022
Dossier publié : 31 juill. 2017
Organisation: Commission canadienne des grains
Formats: CSV
Mots clés:  statistiques, grain, port, wagons, producteurs
Fédérale

Rapports annuels au Parlement sur l'appliation de la Loi sur l'accès à l'information

Dernière mise à jour : 18 oct. 2022
Dossier publié : 31 juill. 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport annuel, Loi sur l'accès à l'information
Fédérale

Rapports annuels au Parlement sur l'appliation de la Loi sur la protection des renseignements personnels

Dernière mise à jour : 18 oct. 2022
Dossier publié : 31 juill. 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport annuel
Provinciale

Les données sur les inscriptions d’élèves par école et par année scolaire, telles que déclarées par les conseils scolaires dans le Système d’information scolaire de l’Ontario (SISOn) dans la présentation d’octobre, année scolaire spécifiée. Les données comprennent : * le numéro et nom du conseil * le numéro, le nom, le type, le niveau et la langue de l’école * les effectifs par année d’études Les types d’écoles élémentaires et secondaires suivants sont inclus : * publique * catholique Comprend les écoles temporaires d’apprentissage à distance. Les données ne tiennent pas compte des écoles privée, des écoles en milieu hospitalier, des écoles provinciales, des établissements de soins, de traitement, de services de garde et de services correctionnels (STGC), des écoles d’été, des écoles du soir et des écoles de jour d'éducation permanente pour adultes financées par les fonds publics. Par souci de confidentialité, les données relatives aux catégories de moins de 10 élèves sont anonymisées.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 mars 2021
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XLSX TXT HTML
Mots clés:  école, inscriptions, année d’études
Date de modification :