Portail du gouvernement ouvert

La base de données contient les documents de brevets de 1869 au 28 février 2022. Il comprend les informations sur les dossiers de brevets nouvellement délivrés et les dossiers des demandes de brevets ouvertes à l'inspection publique. Ces dossiers contiennent les mêmes informations que celles se trouvant dans les données en format XML et qui sont diffusées sur Horizons PI (Canada.ca/Donnees-PI) à l’exception des adresses de voirie des inventeurs qui y sont supprimées.

Présenter en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au Tableau de bord sur l'état de santé des projets en ressources informationnelles du gouvernement du Québec. Une nouvelle version des données ouvertes, représentant les données présentes au Tableau de bord de l’état de santé des projets en ressources informationnelles, mis en ligne le 16 décembre 2020 dernier, est maintenant disponible. Ces données seront mises à jour mensuellement. Le document «Modifications aux données ouvertes 2021-01» présente une liste non exhaustive des changements apportés dans le fichier des données ouvertes.

Antioxydants N-phénylanilines substituées (NPASs) et benzotriazole stabilisateurs UV (BZT-UVs) sont des additifs utilisés dans les produits industriels et de consommation afin de prévenir la dégradation ou un changement de couleur des matériaux, mais leur devenir dans l’environnement et la disposition ne sont pas bien caractérisés. Dans cette étude, NPASs et BZT-UVs ont été analysés d'échantillons liquides et solides prélevés dans les usines de traitement des eaux usées (WWTP) au Canada pour enquêter sur l’incident et le devenir de ces contaminants. NPASs et BZT-UVs ont été effectivement retiré du volet de liquide dans la plupart des WWTP principalement par l’entremise des boues la sorption et la séparation, mais la biotransformation, traitement UV et de filtration peuvent également contribuer à l’enlèvement de certains contaminants dans les usines de traitement de pointe. En revanche, l’efficacité de l'élimination de contaminants cible en utilisant de traitement primaire chimique était faible, probablement en raison du peu de temps de rétention hydraulique de ce site.

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en semaines qu'il a fallu pour traiter toutes les demandes dûment remplies dans les 90 derniers jours. Les données sont mises à jour sur une base hebdomadaire. Les ressources mentionnées ci-dessous renferment des données historiques.

GCSurplus, de Services publics et Approvisionnement Canada, vend une vaste sélection d'articles excédentaires du gouvernement au grand public. Cet ensemble de données identifie tous les articles qui ont été vendus sur le site https://www.gcsurplus.ca/ depuis le 21 août 2015.

Tous les deux semaines, les Bibliothèques de Montréal publient un palmarès des 20 documents les plus empruntés pour chacune des 45 bibliothèques.

Tableau représentant le taux de chômage dans les régions économiques de l'assurance-emploi au Canada.

Pour les ministères et les organismes, il s'agit de tableaux financiers comparant les dépenses prévues et les dépenses réelles pour le trimestre et pour le cumul de l'exercice en cours, ainsi que de l'information comparative par rapport à l'exercice précédent. Chaque rapport comprend les crédits budgétaires alloués dans le cadre des budgets principal et supplémentaires des dépenses, ainsi que tout virement d'affectation approuvé par le Conseil du Trésor qui est devenu disponible pour utilisation par l'institution à la fin du trimestre.

Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST recueille et utilise ces données dans le cadre de ses enquêtes pour analyser les lacunes en matière de sécurité et déterminer les risques qui existent dans le système de transport canadien. À la fin de l'année, un sommaire annuel est publié sous forme d'information ouverte.

Ce document a pour objet de fournir un résumé des statistiques mensuelles sur les événements ferroviaires aux personnes qui s'intéressent à la sécurité ferroviaire au Canada. Il vise uniquement les compagnies ferroviaires de compétence fédérale. Les données provenant d'événements ferroviaires déclarés au Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) mais qui ne sont pas de compétence fédérale ne sont pas intégrées à ce rapport. À la fin de l'année, un sommaire annuel est publié sous forme d'information ouverte.