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10 dossiers trouvés similaries à Données sur les dessins industriels

Fédérale

La base de données contient les documents de brevets de 1869 au 28 février 2022. Il comprend les informations sur les dossiers de brevets nouvellement délivrés et les dossiers des demandes de brevets ouvertes à l'inspection publique. Ces dossiers contiennent les mêmes informations que celles se trouvant dans les données en format XML et qui sont diffusées sur Horizons PI (Canada.ca/Donnees-PI) à l’exception des adresses de voirie des inventeurs qui y sont supprimées.

Dernière mise à jour : 15 sept. 2022
Dossier publié : 19 août 2020
Organisation: Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats: CSV TXT
Mots clés:  Propriété intellectuelle, Brevet, Demandeur, Inventeur, Propriétaire, Abrégé, Revendication, Revendication de priorité, Divulgation
Provinciale

Présenter en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au Tableau de bord sur l'état de santé des projets en ressources informationnelles du gouvernement du Québec. Une nouvelle version des données ouvertes, représentant les données présentes au Tableau de bord de l’état de santé des projets en ressources informationnelles, mis en ligne le 16 décembre 2020 dernier, est maintenant disponible. Ces données seront mises à jour mensuellement. Le document «Modifications aux données ouvertes 2021-01» présente une liste non exhaustive des changements apportés dans le fichier des données ouvertes.

Dernière mise à jour : 18 janv. 2023
Dossier publié : 19 juin 2013
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV XLS HTML XLSX
Mots clés:  ESP, Projet en RI, Tableau de bord, État semestriel
Fédérale

Antioxydants N-phénylanilines substituées (NPASs) et benzotriazole stabilisateurs UV (BZT-UVs) sont des additifs utilisés dans les produits industriels et de consommation afin de prévenir la dégradation ou un changement de couleur des matériaux, mais leur devenir dans l’environnement et la disposition ne sont pas bien caractérisés. Dans cette étude, NPASs et BZT-UVs ont été analysés d'échantillons liquides et solides prélevés dans les usines de traitement des eaux usées (WWTP) au Canada pour enquêter sur l’incident et le devenir de ces contaminants. NPASs et BZT-UVs ont été effectivement retiré du volet de liquide dans la plupart des WWTP principalement par l’entremise des boues la sorption et la séparation, mais la biotransformation, traitement UV et de filtration peuvent également contribuer à l’enlèvement de certains contaminants dans les usines de traitement de pointe. En revanche, l’efficacité de l'élimination de contaminants cible en utilisant de traitement primaire chimique était faible, probablement en raison du peu de temps de rétention hydraulique de ce site.

Dernière mise à jour : 22 juill. 2021
Dossier publié : 4 mai 2018
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  N-phénylanilines substituées (NPASs), benzotriazole stabilisateurs UV (BZT-UVs), usines de traitement des eaux usées, biosolide, Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), Programme de surveillance des eaux usées, contaminants, Produit biochimique
Fédérale

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en semaines qu'il a fallu pour traiter toutes les demandes dûment remplies dans les 90 derniers jours. Les données sont mises à jour sur une base hebdomadaire. Les ressources mentionnées ci-dessous renferment des données historiques.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 5 déc. 2018
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: ODT CSV XLS XLSX
Mots clés:  Temps d'attente, ouil de détermination des temps d'attente, délai de traitement, ouil de détermination du délai de traitement, rapport de DE, outil de détermination du DE, rapport sur les délais d'exécution, outil de détermination des délais d'exécution, délai d'exécution
Fédérale

GCSurplus, de Services publics et Approvisionnement Canada, vend une vaste sélection d'articles excédentaires du gouvernement au grand public. Cet ensemble de données identifie tous les articles qui ont été vendus sur le site https://www.gcsurplus.ca/ depuis le 21 août 2015.

Dernière mise à jour : 21 janv. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2017
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: XML CSV
Mots clés:  Gouvernement du Canada, Services publics et Approvisionnement Canada, Direction Général des approvisionnements, Secteur des achats commerciaux et de la gestion de l'approvisionnement, Distribution des biens de la Couronne
Municipal

Tous les deux semaines, les Bibliothèques de Montréal publient un palmarès des 20 documents les plus empruntés pour chacune des 45 bibliothèques.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 14 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: other HTML
Mots clés:  Bibliothèque, Statistique
Fédérale

Tableau représentant le taux de chômage dans les régions économiques de l'assurance-emploi au Canada.

Dernière mise à jour : 12 avr. 2022
Dossier publié : 15 déc. 1997
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: CSV XLS
Mots clés:  assurance-emploi, salariés, emploi, chômage, chômeur, emplois, information sur le marché du travail
Fédérale

Pour les ministères et les organismes, il s'agit de tableaux financiers comparant les dépenses prévues et les dépenses réelles pour le trimestre et pour le cumul de l'exercice en cours, ainsi que de l'information comparative par rapport à l'exercice précédent. Chaque rapport comprend les crédits budgétaires alloués dans le cadre des budgets principal et supplémentaires des dépenses, ainsi que tout virement d'affectation approuvé par le Conseil du Trésor qui est devenu disponible pour utilisation par l'institution à la fin du trimestre.

Dernière mise à jour : 20 janv. 2023
Dossier publié : 23 août 2012
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  finances publiques, dépenses publiques, budget, accès à l'information, rapports financiers trimestriels, planification budgétaire, états financiers
Fédérale

Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST recueille et utilise ces données dans le cadre de ses enquêtes pour analyser les lacunes en matière de sécurité et déterminer les risques qui existent dans le système de transport canadien. À la fin de l'année, un sommaire annuel est publié sous forme d'information ouverte.

Dernière mise à jour : 3 févr. 2023
Dossier publié : 15 févr. 2018
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  statistiques
Fédérale

Ce document a pour objet de fournir un résumé des statistiques mensuelles sur les événements ferroviaires aux personnes qui s'intéressent à la sécurité ferroviaire au Canada. Il vise uniquement les compagnies ferroviaires de compétence fédérale. Les données provenant d'événements ferroviaires déclarés au Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) mais qui ne sont pas de compétence fédérale ne sont pas intégrées à ce rapport. À la fin de l'année, un sommaire annuel est publié sous forme d'information ouverte.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2023
Dossier publié : 5 juill. 2018
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  statistiques ferroviaire mensuelles
Date de modification :