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10 dossiers trouvés similaries à Résultats du sondage - renseignements liés au genre et au sexe dans les pièces d'identité et formulaires du gouvernement de l'Ontario

Fédérale

La version électronique du Formulaire Demande de licence de mise en marché (DLMMe) est réservée aux demandes de licence de mise en marché de produits de santé naturels et aux changements après délivrance de la licence. Le formulaire est conçu pour être rempli au poste de travail du demandeur, où il peut être enregistré puis consulté à tout moment.

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Produits de santé naturels, PSN, demande de licence de produit de santé naturel, formulaire de demande de licence, manuel d'utilisation
Provinciale

Liste des formulaires officiels du gouvernement de l'Ontario. La liste est publiee en ligne au Repertoire central des formulaires qui inclut des hyperliens aux formulaires.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Gouvernement et finances, Gouvernement
Fédérale

Nombre de personnes par pièce par l'identité autochtone, le statut d'Indien inscrit ou des traités, la taille convenable du logement, l'âge et le genre pour la population dans les ménages privés.

Dernière mise à jour : 21 sept. 2022
Dossier publié : 21 sept. 2022
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  peuples autochtones, situation des particuliers et logement, tableau
Fédérale

Nombre de personnes par pièce par l'identité autochtone, la taille convenable du logement, le statut d'Indien inscrit ou des traités, la résidence selon la géographie autochtone, l'âge et le genre pour la population dans les ménages privés.

Dernière mise à jour : 21 sept. 2022
Dossier publié : 21 sept. 2022
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  logement, logement et situation dans le ménage, peuples autochtones, situation des particuliers et logement, tableau
Provinciale

Les indicateurs de rendement servent a mesurer la mise en oeuvre des politiques du Plan de croissance. Ils visent a fournir des renseignements utiles sur la façon dont la croissance et l'amenagement progressent dans la region au fil du temps et a guider les examens du Plan de croissance. Dans le cadre du processus d'elaboration des indicateurs, le ministere a publie les indicateurs proposes au debut de 2014 et a tenu des consultations au printemps 2014. Compte tenu des commentaires recueillis lors des consultations, des modifications et des ajouts ont ete apportes aux indicateurs initiaux.

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML ZIP
Mots clés:  Logement collectivités et soutien social, Économie et affaires, Environnement et énergie
Provinciale

Ce fichier de donnees contient des precisions sur les medicaments gratuits figurant sur le Formulaire des medicaments de l'Ontario. Extrait de donnees et schema (en anglais seulement) Outil de recherche (en anglais seulement)

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: XML HTML
Mots clés:  Santé, Gouvernement
Fédérale

Vous pouvez signaler des questions ou des préoccupations relativement à un site de cannabis, un produit, un service, un accessoire, une publicité ou tout autre aspect des lois et règlements fédéraux concernant le cannabis. Veuillez consulter le tableau ci-dessous et diriger votre demande à l'organisation appropriée.

Dernière mise à jour : 27 juin 2022
Dossier publié : 6 juin 2018
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  préoccupations concernant le cannabis, soumettre des questions, lois et réglementations concernant le cannabis
Fédérale

Liste des formulaires internes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes. Cet ensemble de données ne fournit pas d'accès public aux formulaires car ils sont destinés à un usage interne uniquement. Les formulaires sont UNIQUEMENT disponibles et accessibles via l'intranet du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes (RED) au lien de la page d'accueil fourni ci-dessous sur cette page. Nous avons été portés à notre attention sur le fait que les clients qui visitent le répertoire des formulaires de la défense (RFD) reçoivent des erreurs et ne peuvent pas y accéder.

Dernière mise à jour : 24 août 2022
Dossier publié : 1 mars 2017
Organisation: Défense nationale
Formats: CSV
Mots clés:  formulaires, Défense
Fédérale

Le présent document décrit l'utilisation du Formulaire de demande concernant la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels, formulaire conçu pour aider les demandeurs à faire parvenir des demandes qui sont complètes et précises.

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Produits de santé naturels, PSN, solution en ligne, base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels, guide de formulaire d'émission
Fédérale

Le formulaire de modification et de notification (FMN) est le seul formulaire à utiliser pour présenter des changements d'une licence de mise en marché pour un produit de santé naturel après sa délivrance auprès de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO).

Dernière mise à jour : 9 sept. 2021
Dossier publié : 9 déc. 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Produit de santé naturel, PSN, modification de licence de produit de santé naturel, formulaire de notification, guide de l'utilisateur
Date de modification :