Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Principes visant à éclairer les ententes de collaboration entre les peuples autochtones et l’Agence d’évaluation d’impact du Canada

Fédérale

Recommandations à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada sur la conduite de l’évaluation des effets cumulatifs (EEC)

Dernière mise à jour : 25 avr. 2022
Dossier publié : 25 avr. 2022
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Evaluation d'impact, IAAC, CCT, EEC
Fédérale

Avis du sous-comité sur les éléments sanitaires, sociaux et économiques au
président de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada

Dernière mise à jour : 25 avr. 2022
Dossier publié : 25 avr. 2022
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Evaluation d'impact, IAAC, CCT, SSE
Fédérale

La couche des évaluations représente toutes les évaluations entreprises en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, y compris celles qui se poursuivent en vertu des dispositions de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012. Elle est basée sur les informations fournies par l'Agence canadienne d'évaluation d'impact ou par d'autres autorités fédérales relativement aux évaluations menées sous leur responsabilité. L'emplacement d'une évaluation donnée incluse dans le jeu de données est approximatif et se fonde sur les informations fournies par les promoteurs, le cas échéant. Plusieurs lieux peuvent être identifiés pour une évaluation donnée.

Dernière mise à jour : 24 nov. 2021
Dossier publié : 25 sept. 2019
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  LEI, Études approfondies et examens préalables transitoires, Évaluation environnementale par substitution, Évaluation environnementale par une commission d'examen, Évaluation environnementale, ACEI 2012, Évaluation d'impact par substitution, Évaluation régionale, Évaluation d'impact par l'Agence
Fédérale

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7 octobre 2018. Les membres ont été sélectionnés en Avril 2019. Le Comité est composé de membres des Premières Nations, d'Inuits et de Métis.

Dernière mise à jour : 24 août 2021
Dossier publié : 23 août 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Évaluation de l'impact, AEIC, Comité consultatif autochtone
Fédérale

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7 octobre 2018. Les membres ont été sélectionnés en Avril 2019. Le Comité est composé de membres des Premières Nations, d'Inuits et de Métis.

Dernière mise à jour : 28 mai 2021
Dossier publié : 30 janv. 2020
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  évaluation d’impact, AEIC, Comité consultatif autochtone
Fédérale

Réunion du président avec David McGovern, Président de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada, 28 novembre 2019

Dernière mise à jour : 7 mai 2021
Dossier publié : 7 mai 2021
Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
Formats: PDF DOCX HTML
Mots clés:  CFP, Note, Agence d'évaluation d'impact du Canada, AEIC, dotation, Réunion du président avec David McGovern
Fédérale

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7 octobre 2018. Les membres ont été sélectionnés en Avril 2019. Le Comité est composé de membres des Premières Nations, d'Inuits et de Métis.

Dernière mise à jour : 25 août 2021
Dossier publié : 24 août 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Évaluation de l'impact, AEIC, Comité consultatif autochtone
Fédérale

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7 octobre 2018. Les membres ont été sélectionnés en Avril 2019. Le Comité est composé de membres des Premières Nations, d'Inuits et de Métis.

Dernière mise à jour : 3 juin 2021
Dossier publié : 26 janv. 2021
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  évaluation d’impact, AEIC, Comité consultatif autochtone
Fédérale

Comprendre les statistiques des évaluations d’impact sur le marché du travail : La présente publication présente les statistiques annuelles de les évaluations d’impact sur le marché du travail (EIMT) en fonction des postes, des emplacements géographiques, des professions, des secteurs , des volets du programme et des travailleurs étrangers selon leur pays d’origine. Il est important de noter que la décision de délivrer ou non un permis de travail incombe à Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC), et qu’une EIMT positive ne garantit pas l’obtention d’un permis de travail. Il peut, en outre, y avoir un décalage entre la date à laquelle un travailleur étranger temporaire (TET) obtient son permis de travail et celle à laquelle il entre au Canada. C’est pourquoi les données fournies dans les statistiques des EIMT ne peuvent être utilisées pour calculer le nombre de TET qui sont entrés au Canada ou qui y entreront.

Dernière mise à jour : 26 août 2022
Dossier publié : 25 avr. 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: DOC CSV
Mots clés:  Évaluation de l'impact du marché du travail, AIMT, Positive, Négatif, des travailleurs étrangers temporaires Position, PTET, Lieu de l'emploi, Professions, Industries
Fédérale

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7 octobre 2018. Les membres ont été sélectionnés en Avril 2019. Le Comité est composé de membres des Premières Nations, d'Inuits et de Métis.

Dernière mise à jour : 25 mai 2021
Dossier publié : 19 juill. 2019
Organisation: Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats: PDF
Mots clés:  évaluation d’impact, AEIC, Comité consultatif autochtone
Date de modification :