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10 dossiers trouvés similaries à Directive d'homologation : Délais d'attente avant le pâturage ou la fenaison de cultures immatures traitées aux pesticides

Provinciale
Temps d'attente et données d'accès pour les consultations chirurgicales et les interventions chirurgicales. Également disponible sur : https://waittimes.novascotia.ca/
Dernière mise à jour : 30 nov. 2022
Dossier publié : 5 juill. 2018
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  chirurgie, temps d'attente
Fédérale

La présente directive d'homologation vise à renseigner les titulaires d'homologation de même que les groupes et organismes concernés des changements apportés à la réglementation sur l'épandage aérien de pesticides. Ces changements ont pour but d'aider les agriculteurs et les services d'épandage aérien en définissant clairement les situations pour lesquelles l'épandage aérien convient, en présentant des instructions pour ce type d'épandage et en précisant les situations où son emploi n'est pas approprié.

Dernière mise à jour : 3 août 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, directive réglementaire, épandage aérien de pesticides, agriculteurs, épandeurs aériens, instructions d'utilisation aérienne
Fédérale

La présente directive a pour objet d'informer les titulaires d'homologation de la désignation de la classe des pesticides utilisés en milieu aquatique.

Dernière mise à jour : 3 août 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, directive réglementaire, pesticides pour applications aquatiques
Fédérale

La présente directive a pour but d'informer les titulaires d'homologation de pesticides et les autres groupes et organismes intéressés sur la situation actuelle de la réglementation des chlorofluorocarbones (CFC) en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, Directive d'homologation, chlorofluorocarbures, produits pesticides, titulaires d'homologation de pesticides
Fédérale

Afin de protéger la santé humaine et l'environnement des effets potentiellement nocifs de certains produits chimiques dangereux, les États et les organisations internationales ont élaboré des règlements et des procédures régissant le commerce international de ces produits. La Circulaire aux titulaires d'homologation R-90-04 a été publiée le 31 août 1990, dans le but de clarifier la position du Canada sur la question de l'exportation des pesticides.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, Directive d'homologation, exportation de pesticides, commerce international de produits chimiques dangereux, effets nocifs potentiels des produits chimiques, note de service aux titulaires R-90-04, position du Canada
Fédérale

L'objet de cette directive d'homologation est d'informer les demandeurs d'homologation, les gouvernements des provinces et des territoires, les groupes d'utilisateurs et d'autres groupes intéressés que l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) élargira les programmes d'examen conjoint des pesticides à risque réduit, dans le cadre de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), de manière à y inclure les demandes adressées à l'ARLA uniquement.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, directive d'homologation, initiative de l'ARLA, pesticides à risque réduit, programmes d'examen conjoint de l'ALENA
Fédérale

La présente directive a pour but d'informer les titulaires d'homologation de pesticides et les autres groupes et organismes intéressés sur la situation de la réglementation des pesticides utilisés en aménagement des forêts et des terres boisées et sur les arbres d'ornement.

Dernière mise à jour : 3 août 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, directive réglementaire, pesticides à utiliser, pesticides à utiliser dans l'aménagement forestier, pesticides à utiliser dans l'aménagement des boisés
Fédérale

Temps d'attente approximatif historique (débit commercial et voyageurs) aux postes frontaliers terrestres de l'Agence des services frontaliers du Canada. Note : Le jeu de données de l’ASFC contient des données pour les voyageurs qui entrent au Canada. Le « U.S. Department of Transportation » a mis à la disposition sur le site Web du « Bureau of Transportation Statistics » le jeu de données pour les temps d’attentes en direction des É.U.

Dernière mise à jour : 22 déc. 2021
Dossier publié : 4 avr. 2014
Organisation: Agence des services frontaliers du Canada
Formats: CSV ODT TXT
Mots clés:  Temps d'attente historique à la frontière, Temps d'attente, postes frontaliers terrestres
Fédérale

La présente directive d'homologation a pour but d'informer les titulaires d'homologation, les chercheurs et d'autres groupes et organismes intéressés des modifications apportées à la directive d'homologation Dir93-22, intitulée Lignes directrices pour les permis de recherche sur les pesticides chimiques. Les révisions apportées n'entraînent pas de changement pour ce qui est des exigences en matière de données.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, directive d'homologation, recherche sur les pesticides chimiques, titulaires d'homologation, chercheurs, révisions de la directive d'homologation
Fédérale

L'objet du présent document est de présenter une procédure révisée de modification des dossiers de produits à la suite d'une modification du nom d'un titulaire d'homologation ou d'un changement de titulaire d'homologation.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ARLA, Directive d'homologation, Changement de nom de titulaire, Changement de titulaire de produit antiparasitaire, modification du registre des produits, nom du titulaire
Date de modification :