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Le but de ce projet d'application cyclique (AC) était de vérifier la conformité des articles et des jouets pour enfants faits de vinyle souple ou dont certaines parties accessibles sont faites de composants en vinyle souple pour déceler la présence de phtalates. Ces produits sont soumis au Règlement sur les phtalates.

L'arsenic est naturellement présent dans l'environnement, et des niveaux très faibles sont présents dans divers aliments. Une exposition élevée à l'arsenic provenant de l'eau de boisson a été associée à divers effets néfastes graves sur la santé, les effets potentiels étant observés dans les populations vulnérables telles que les nourrissons et les enfants. Le riz et les produits contenant du riz contribuent largement à l'exposition alimentaire à l'arsenic inorganique chez les personnes de tous âges, y compris les nourrissons et les jeunes enfants. En juin 2020, la Direction des aliments de Santé Canada a publié un avis de modification (NOM, NOM/ADM C-2020-1) pour ajouter des teneurs maximales (LM) en arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun).

Le mercure est un élément naturel qui est également présent dans l’environnement en raison de l’activité humaine. Les plans d’eau peuvent être contaminés par le mercure provenant de sources industrielles telles que les usines de pâtes et papiers, mais aussi par le mercure provenant du sol, lorsque de grands réservoirs sont créés par la construction de barrages hydroélectriques. Le méthylmercure est considéré comme la forme de mercure la plus toxique pour la santé humaine ; il se forme lorsque des bactéries interagissent avec le mercure présent dans l’eau et les plantes. Le méthylmercure s’accumule dans la chaîne alimentaire, et les poissons prédateurs représentent généralement la principale source d’exposition par l’alimentation.

Nous sommes tous exposés à de faibles taux de plomb dans les aliments, l'eau potable, l'air, la poussière, le sol et certains produits de consommation. Mais une exposition continue au plomb peut nuire à votre santé.

Les métaux sont des éléments d'origine naturelle qui peuvent être présents en très petites quantités dans la roche, l'eau, le sol ou l'air. Leur présence dans les produits alimentaires n'est pas inattendue, car des traces en reflètent habituellement l'accumulation normale dans l'environnement. Les métaux peuvent être présents dans les ingrédients utilisés pour la fabrication des aliments finis et/ou être accidentellement introduits tout au long de la chaîne de production alimentaire. Les métaux les plus préoccupants pour la santé humaine incluent l'arsenic, le cadmium, le plomb et le mercure; il a été démontré que ceux-ci avaient un effet sur la santé humaine après une exposition à long terme.

L'hépatotoxicité causée par l'exposition à un médicament ou à un autre agent non infectieux est une blessure ou des dommages au foie qui peuvent être associés à une déficience de la fonction hépatique. Le présent document vise à exposer les éléments à prendre en compte pour satisfaire aux exigences de détection, d'évaluation, d'atténuation et de déclaration de l'hépatotoxicité causée par les produits de santé à usage humain. Utilisés seuls et avec d'autres produits de santé, des aliments ou d'autres xénobiotiques avant l'autorisation de mise en marché par Santé Canada.

Les produits à base de grains, de noix/graines et de végétaux sont des aliments canadiens de base. Ce sont des produits de denrées agricoles et peuvent contenir des résidus de pesticides introduits par l'environnement ou lorsque les cultures ont été traitées avec des pesticides dans les champs, pendant le transport et/ou pendant l'entreposage, afin de prévenir les dommages causés par les insectes, les moisissures ou d'autres organismes nuisibles. Ces produits peuvent également contenir des concentrations de métaux provenant de sources environnementales. Bien qu'il soit interdit d'ajouter des métaux comme l'arsenic, le cadmium, le plomb et le mercure dans les aliments, et qu'il incombe aux fabricants de prendre des mesures pour réduire l'introduction accidentelle de ces éléments dans les aliments (par exemple, soudure au plomb dans les équipements en acier), le fait de les retrouver à de très faibles concentrations dans les aliments n'est pas inattendu, principalement en raison de leur présence naturelle dans l'environnement.

Au Canada, les installations où sont manipulés et entreposées des agents pathogènes humains ou des toxines de groupe de risque 2, 3, et 4 sont réglementés par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). L'importation d'agents zoopathogènes, d'animaux infectés, de produits d'animaux, de sous-produits d'animaux (p. ex. du sang, du sérum); ou d'autres substances qui pourraient porter un agent zoopathogène ou une partie d'un tel agent sont réglementées par l'ASPC ou l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) en vertu de la Loi sur la santé des animaux (LSA) ou du Règlement sur la santé des animaux (RSA).

L’ochratoxine A (OTA) est une toxine naturelle produite par des espèces fongiques des genres Aspergillus et Penicillium. Cette toxine naturelle peut se trouver dans un vaste groupe de produits agricoles tels que les céréales, le café et les fruits. Le stockage inapproprié des grains dans des conditions humides peut occasionner des niveaux plus élevés d’OTA. L’ochratoxine A est un métabolite fongique toxique dont la consommation peut provoquer des effets néphrotoxiques, tératogènes, immunosuppressifs et carcinogènes chez plusieurs espèces.

L’arsenic est un élément naturellement présent dans l’environnement, et de très faibles concentrations sont présentes dans divers aliments. Une exposition élevée à l’arsenic provenant de l’eau potable a été associée à une variété d’effets néfastes graves sur la santé, avec des effets potentiels observés chez les populations vulnérables comme les nourrissons et les enfants. Santé Canada a effectué une évaluation scientifique, présentée ci-dessous, qui appuie la mise à jour de la limite maximale (LM) pour l'arsenic total dans les jus de fruits et les nectars de fruits. Santé Canada propose d'abaisser la LM existante à des valeurs aussi basses que raisonnablement possible en fonction du type de jus et de nectar de fruit.