Portail du gouvernement ouvert

Le Programme d'aide financière spéciale — Utilisation et paiements comprend les champs de données suivants : Année, Dépenses, Bénéficiaires, Dépenses par bénéficiaire

Une voie spéciale définit le nombre de voies spéciales qui ne sont pas définies comme traversant des voies de déplacement, des voies de passage ou des voies pour camions qui sont décrits dans l'ensemble de données du profil routier. Il s'agit d'une entité linéaire ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Nombre de plaques spéciales qui ne sont pas périmées et qui sont fixées à un véhicule à un moment donné. Les plaques de spécialité incluent le drapeau acadien, l'achat local, la conservation, le pompier, le gaélique, les mi'kmaq, la recherche et le sauvetage, la moto vétéran, le vétéran, le pompier volontaire.

Les permis spéciaux sont utilisés dans les situations où une espèce (par exemple, le wapiti) ne pourrait pas résister à la pression de chasse d'une saison générale, ou lorsqu'elle est nécessaire pour atteindre un objectif de gestion spécifique (p. ex., l'objectif dans les zones d'attraction des cerfs mulets à bois est de développer et de maintenir une structure d'âge plus équilibrée dans le troupeau). Un permis spécial permet à un chasseur de chasser le type de gros gibier (par exemple, le wapiti sans bois) dans la zone (une UGF, un groupe d'UGF ou une partie d'une ou de plusieurs SGF) spécifiée sur le permis. Ce jeu de données montre les limites spéciales des permis pour les résidents et/ou les non-résidents pour les types d'espèces suivants : Wapiti à bois et sans bois, cerf de Virginie à bois et sans bois, cerf mulet à bois et sans bois, orignal à bois et sans bois, orignal veau, chèvre de montagne, non-trophée et trophée Mouton, antilope non trophée et antilope trophée, et dinde de Merriam. Bien que tous les efforts soient faits pour s'assurer que les informations sont exactes et à jour, il est de la seule responsabilité du chasseur de s'assurer qu'il est légalement autorisé à chasser dans une zone donnée et de se conformer au Wildlife Regulations and Act. Ils ne doivent pas se fier à la précision de cet ensemble de données. Le gouvernement de l'Alberta se réserve le droit de modifier sans préavis toute information contenue dans cet ensemble de données. L'Alberta possède une variété de zones de chasse restreintes. Veuillez lire attentivement l'Alberta Guide to Hunting Regulations et le Alberta Hunting Draw Booklet afin de connaître les renseignements les plus récents et la façon dont les différentes désignations influent sur les possibilités de chasse. Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://www.albertaregulations.ca/huntingregs/index.html ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Les zones de franchise gazière des services publics ruraux sont créées et entretenues par les services publics ruraux en vertu de la loi sur la distribution du gaz. Il contient les couches suivantes : zones de franchise Apex, zones de franchise ATCO, zones de franchise Coop, zones de franchise de comté, zones de franchise indépendantes, distributeurs de gaz communautaires et compteurs clients. « Les modifications des limites sont fondées sur a) des ajouts ou des suppressions de terres en vertu de la Loi sur la distribution du gaz et b) des annexions ou des dissolutions en vertu de la Loi sur les administrations municipales. » Les franchises ne peuvent pas être accordées pour les terres fédérales. Toutefois, les distributeurs de gaz desservant ces terres sont régis par la Loi sur la distribution du gaz. Remarque : Rural Utilities n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité de ces plans. Les distributeurs individuels doivent être contactés pour connaître l'emplacement réel de leurs pipelines. Pour les pipelines situés sur des terres autochtones, veuillez contacter le bureau d'administration de la bande concerné ou le distributeur de gaz de cette région. Rural Utilities ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site Web. Les liens vers d'autres sites Web ne sont fournis que pour des raisons de commodité. Rural Utilities ne contrôle, n'approuve ni ne garantit l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité et l'actualité des autres sites Web et n'est pas responsable des pratiques de confidentialité des autres sites Web. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Une représentation spatiale pour les permis d'utilisation spéciale non routiers ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser une meilleure gestion des zones inondables ». Cette zone a été créée à partir de diverses sources de données présentant les zones inondées de 2017 et de 2019. Depuis la prise du décret 817-2019, ce jeu de données n’est plus en vigueur. Pour plus d’information sur la cartographie des zones inondables au Québec, consulter les Informations disponibles sur le site du ministère à l’aide du lien suivant : http://www.cehq.gouv.qc.ca/zones-inond/zone-intervention-speciale.htm

Cette couche limite montre toutes les zones spéciales de conservation (ZSC) du Manitoba. Le but de cet ensemble de données est de montrer les limites de toutes les zones spéciales de conservation (ZSC) du Manitoba, telles que désignées par le Règlement sur la désignation des terres fauniques (171/2001) en vertu de la Loi sur la faune (C.C.S.M. c. W130). Les zones de conservation spéciales sont désignées pour conserver et protéger des espèces et des habitats particuliers dans tout le Manitoba. Le règlement sur l'utilisation des terres fauniques (77/99) détermine les activités interdites dans chaque zone de conservation spéciale. Les limites sont tracées sur la base de fichiers CAO provenant du plan officiel du directeur des enquêtes indiqué dans le règlement.Champs inclus (alias (nom du champ) : description du champ.) FID (FID) : nombres entiers uniques séquentiels générés automatiquementNom (NOM) : Zone de conservation spéciale nommée S Plan (DOFs) : Directeur des enquêtes plan NumberArea_HA (ARE_HA) A_HA) : Superficie en hectaresEspèce (ESPÈCE) : nom de l'espèce ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**

Délimitation des territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié à la Gazette officielle du Québec afin de les soustraire à l’application de la réglementation prévue sur le territoire de la ZIS. D’autres territoires que ceux affichés pourraient y être soustraits ultérieurement. Pour plus d’information sur la cartographie des zones inondables au Québec, consulter les informations disponibles sur le site du Ministère à l’aide du lien suivant : http://www.cehq.gouv.qc.ca/zones-inond/zone-intervention-speciale.htm

Le jeu de données des municipalités spécialisées comprend tous les polygones qui représentent les municipalités spécialisées de l'Alberta. Municipalité spécialisée est un type de municipalité qui ne répond pas aux besoins des résidents d'une municipalité proposée telle que la ville, le district municipal, la ville ou le village. mais formée pour fournir une forme de gouvernement local qui assurera le développement ordonné de la municipalité ou par tout autre raison appropriée dans les circonstances. Les municipalités spécialisées sont des structures municipales uniques qui peuvent être constituées sans recourir à des lois spéciales de la législature. Souvent, les municipalités spécialisées permettent aux communautés urbaines et rurales de coexister au sein d'une seule administration municipale. ** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**