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10 dossiers trouvés similaries à Comité permanent de la santé (HESA) : Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé

Fédérale

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5a sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 19 oct. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  comparution au comité du Parlement
Fédérale

Cahier d’information pour la comparution du ministre sur le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière mise à jour : 12 juill. 2021
Dossier publié : 9 juill. 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  comparution au comite du Parlement
Fédérale

Cahier d’information pour la comparution du ministre du Budget principal des dépenses 2020-2021

Dernière mise à jour : 26 mars 2021
Dossier publié : 25 mars 2021
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  COVID-19, pandémie, coronavirus, comparution au comité du Parlement
Provinciale

Ce tableau donne, par groupe de rubrique, de l'information sur les départs, les séjours, les départs par groupe d'âge, les décès, les autopsies, le nombre d'opérés et le pourcentage des bénéficiaires admis par l'urgence, pour l'ensemble des centres hospitaliers de la clientèle MED-ÉCHO. La banque MED-ÉCHO contient les données relatives aux séjours hospitaliers survenus dans les centres hospitaliers québécois dispensant des soins généraux et spécialisés. Ces données, compilées par les centres hospitaliers, concernent les soins de courte durée (physiques et psychiatriques) et les chirurgies d'un jour. Ces données sont produites par la Régie de l'assurance maladie du Québec à partir de la banque de données MED-ECHO.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2021
Dossier publié : 18 août 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV HTML
Mots clés:  Chirurgie un jour, Diagnostic principal, Groupe de rubriques, Groupe âge, Hospitalisation, Med-Écho, Nombre de départs, Québec, Soins courte durée
Fédérale

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) sur l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour l'année de prestations 2018-2019, ce qui couvre la période de juillet 2018 à juin 2019.

Dernière mise à jour : 27 juin 2022
Dossier publié : 30 nov. 2021
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  bénéficiaires, bénéficiaire, statistiques sur les prestations, statistiques, TPS/TVH, Agence du revenu du Canada, ARC, crédit pour la TPS/TVH, crédit pour la TPS
Fédérale

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) sur l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour l'année de prestations 2019-2020, ce qui couvre la période de juillet 2019 à juin 2020.

Dernière mise à jour : 28 juin 2022
Dossier publié : 30 nov. 2021
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  bénéficiaires, bénéficiaire, statistiques sur les prestations, statistiques, TPS/TVH, Agence du revenu du Canada, ARC, crédit pour la TPS/TVH, crédit pour la TPS
Fédérale

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) sur l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour l'année de prestations 2017-2018, ce qui couvre la période de juillet 2017 à juin 2018.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 16 juin 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  bénéficiaires, bénéficiaire, statistiques sur les prestations, statistiques, TPS/TVH, Agence du revenu du Canada, ARC, crédit pour la TPS/TVH, crédit pour la TPS
Fédérale

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) sur l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour l'année de prestations 2016-2017, ce qui couvre la période de juillet 2016 à juin 2017.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 16 juin 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  bénéficiaires, bénéficiaire, statistiques sur les prestations, statistiques, TPS/TVH, Agence du revenu du Canada, ARC, crédit pour la TPS/TVH, crédit pour la TPS
Fédérale

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) sur l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour l'année de prestations 2020-2021, ce qui couvre la période de juillet 2020 à juin 2021.

Dernière mise à jour : 29 juin 2022
Dossier publié : 12 avr. 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  bénéficiaires, bénéficiaire, statistiques sur les prestations, statistiques, TPS/TVH, Agence du revenu du Canada, ARC, crédit pour la TPS/TVH, crédit pour la TPS
Fédérale

Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP). Le BCPAC fournit des mises à jour mensuelles concernant son traitement des demandes pour chaque programme. Les trois premiers tableaux ci-dessous indiquent le nombre de jours ouvrables qui ont été nécessaires pour que les dossiers certifiés au cours d'un mois donné passent du moment où la demande est complète jusqu'au moment où elle a été certifiée. La norme de service du BCPAC pour le traitement des demandes est de 120 jours ouvrables.

Dernière mise à jour : 4 mars 2019
Dossier publié : 12 févr. 2019
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML
Mots clés:  vidéo
Date de modification :