Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Cahier d’information à l’intention du sous ministre – Santé Canada

Fédérale

Aperçu du portefeuille de la santé, enjeux / priorités pour les 100 premiers jours et un vade-mecum avec des faits saillants du portefeuille de la santé.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 18 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Cahiers d’information, ministre, Santé Canada
Fédérale

Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés. Les titres des documents d’information ayant trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2019
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 11 avr. 2019
Dossier publié : 2 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 7 sept. 2018
Dossier publié : 1 mars 2017
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
Fédérale

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2020
Dossier publié : 1 nov. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel, Ministère de la Justice, Loi sur le Ministère de la Justice, ministre de la Justice et procureur général du Canada, Accès à l'information, décisions judiciaires Société d'État, Affaires autochtones, Droit, Politique linguistique
Fédérale

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et que certains renseignements n'ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions de la Loi. Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2020
Dossier publié : 5 juill. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel, Ministère de la Justice, Loi sur le Ministère de la Justice, ministre de la Justice et procureur général du Canada, Accès à l'information, décisions judiciaires Société d'État, Affaires autochtones, Droit, Politique linguistique
Fédérale

Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère. Les rôles du ministère consistent à: agir en tant que ministère chargé des politiques et assumer de vastes responsabilités pour surveiller toutes les questions relatives à l'administration de la justice qui relèvent du domaine fédéral; fournisseur d'une gamme de services de consultation juridique, de contentieux et de services législatifs aux ministères et organismes gouvernementaux; et l'organisme central chargé d'aider le ministre à conseiller le Cabinet sur toutes les questions juridiques, y compris la constitutionnalité des initiatives et des activités du gouvernement. Les dossiers de la transition ministérielle traitent également de la structure organisationnelle du Ministère et des fonctions et responsabilités financières du ministère de la Justice, ainsi que des programmes uniques du portefeuille du procureur général et du ministre de la Justice, notamment la prestation de services juridiques au gouvernement et système bilingue et bijuridique de la justice. De plus, le livre de transition ministériel s'adresse aux organismes liés au ministère de la Justice et aux rôles qu'ils jouent, notamment l'Association du Barreau canadien, un organisme professionnel et bénévole qui représente plus de 37 000 avocats et s'occupe de la justice.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2020
Dossier publié : 28 avr. 2016
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel, Ministère de la Justice, Loi sur le Ministère de la Justice, ministre de la Justice et procureur général du Canada, Accès à l'information, décisions judiciaires Société d'État, Affaires autochtones, Droit, Politique linguistique
Fédérale

Sous-ministre du Travail - Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021- cahier 1

Dernière mise à jour : 15 juill. 2021
Dossier publié : 15 juill. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Programme du travail, EDSC, Sous-ministre du Travail, Cahier d’information sur le mandat, Mars 2021
Fédérale

L'information contient une vue d'ensemble de l'organisation, de ses programmes et initiatives, ainsi que des biographies des cadres supérieurs. On y trouve également une description des programmes et des services offerts par Développement économique Canada pour les régions du Québec.

Dernière mise à jour : 19 mars 2020
Dossier publié : 18 mars 2020
Organisation: Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier de transition
Fédérale

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le 19 novembre 2020.

Dernière mise à jour : 21 avr. 2021
Dossier publié : 19 mars 2021
Organisation: Élections Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Budget principal des dépenses, PROC, directeur général des élections, cahier d’information.
Date de modification :