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10 dossiers trouvés similaries à Rapport sur les frais de la Commission canadienne des grains

Fédérale

Rapports des frais pour l'exercice 2019-20 de la Commission Canadienne de sûreté nucléaire

Dernière mise à jour : 27 nov. 2020
Dossier publié : 27 nov. 2020
Organisation: Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats: PDF
Mots clés:  Divulgation proactive
Fédérale

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que Santé Canada avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2019-2020.

Dernière mise à jour : 9 nov. 2020
Dossier publié : 6 nov. 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport sur les frais
Fédérale

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que l'Agence de la santé publique du Canada avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2019-2020.

Dernière mise à jour : 6 nov. 2020
Dossier publié : 6 nov. 2020
Organisation: Agence de la santé publique du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Rapport sur les frais
Fédérale

Lettre de félicitations du Président de la CFP au nouvel administrateur général, Doug Chorney, qui a été nommé à la Commission canadienne des grains

Dernière mise à jour : 3 janv. 2023
Dossier publié : 3 janv. 2023
Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
Formats: PDF DOCX
Mots clés:  Administrateur général, administratrice générale, sous-ministre, délégation, nomination, échelons supérieurs, haut fonctionnaire, président, commissaire
Fédérale

Réunion du président avec Doug Chorney, Commissaire en chef, Commission canadienne des grains, 1 mars 2021

Dernière mise à jour : 7 mars 2022
Dossier publié : 4 mars 2022
Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
Formats: DOCX
Mots clés:  CFP, Note, Sous-ministre, Commission canadienne des grains, CCG, dotation, réunion du président, Doug Chorney
Fédérale

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que la Commission des champs de bataille nationaux avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.

Le présent contient des renseignements sur tous les frais qui relèvent de la compétence de la Commission des champs de bataille nationaux, même si certains ou la totalité des frais sont perçus par un autre ministère.

Dernière mise à jour : 14 janv. 2020
Dossier publié : 16 déc. 2019
Organisation: Commission des champs de bataille nationaux
Formats: PDF
Mots clés:  Rapport sur les frais
Fédérale

Ceci s'agit de rapport des frais de la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour l'exercice fiscal 2018 à 2019

Dernière mise à jour : 13 déc. 2019
Dossier publié : 13 déc. 2019
Organisation: Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats: PDF
Mots clés:  rapport des frais
Fédérale

Le rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales , contient des renseignements sur les frais que le Bureau du vérificateur général du Canada avait le pouvoir d’établir au cours de l’exercice 2019-2020.

Dernière mise à jour : 5 nov. 2020
Dossier publié : 4 nov. 2020
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Rapport sur les frais
Fédérale

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que le Bureau du vérificateur général du Canada avait le pouvoir d’établir au cours de l’exercice 2019‑2020.

Dernière mise à jour : 7 janv. 2021
Dossier publié : 4 nov. 2020
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Vérification
Fédérale

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales , contient des renseignements sur les frais que Agriculture et Agroalimentaire Canada avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 13 déc. 2019
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  frais de service, agriculture et agri-alimentation
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