Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020

Fédérale

Il s’agit du cahier de transition de la présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC), France Pégeot.
Ce cahier contient plusieurs documents d’information sur la gouvernance, le cadre juridique, des tendances de l'industrie et autre renseignements pertinents. Une présentation détaillée de chacune des directions de l'OTC est également présente.

Dernière mise à jour : 29 sept. 2021
Dossier publié : 28 sept. 2021
Organisation: Office des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  OTC, Office des transports, Offices des transports du Canada, France Pégeot
Fédérale

Le jeu de données des investissements ciblés dans l’infrastructure des collectivités des Premières Nations présente les projets d'infrastructure dans les réserves du Canada financés par les programmes de Services aux Autochtones Canada (SAC) et de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC). Il contient des données relatives à l'emplacement des projets, leur catégorie, leur description et leur état d’avancement.

Le jeu de données permet au Ministère de repérer et de partager de façon proactive et transparente des renseignements sur des projets d'infrastructure individuels dans les collectivités des Premières Nations afin de :

• Montrer où et comment les investissements sont réalisés dans les collectivités des Premières Nations

• Démontrer l'engagement du gouvernement à améliorer les conditions socio-économiques des peuples autochtones et de leurs communautés.

Pour plus de renseignements, visitez https://www.sac-isc.gc.ca/fra/1526995988708/1526996020578

Dernière mise à jour : 19 mai 2021
Dossier publié : 15 mars 2017
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: XML SHP KML WMS FGDB/GDB JPG WFS CSV ESRI REST
Mots clés:  Première Nation, Collectivité, Installations, Récréation, Durabilité, Connectivité, Éducation, Établissement d'enseignement, Installations culturelles et récréatives
Fédérale

Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) concernant L’Objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 et L’Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021

Dernière mise à jour : 23 avr. 2021
Dossier publié : 9 avr. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
Fédérale

Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l’Office des transports du Canada (OTC) décrit les plans de l’Agence visant à se conformer progressivement à la Directive sur le gouvernement ouvert d’ici 2020, conformément à l’échéancier de la directive. On y décrit également les activités de l’OTC qui contribueront au Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert 2014 2016.

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 31 mars 2016
Organisation: Office des transports du Canada
Formats: PDF DOCX HTML
Mots clés:  transports, PMOGO, Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert, Directive sur le gouvernement ouvert
Fédérale

Cahier d’information pour la comparution du Président de la Commission de la fonction publique du Canada devant le Comité permanent des langues officielles le 8 décembre 2020.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2021
Dossier publié : 8 avr. 2021
Organisation: Commission de la fonction publique du Canada
Formats: DOCX HTML
Mots clés:  Commission, fonction publique, CFP, Patrick Borbey, Cahier information, Comité permanent, Langues officielles, Langue seconde, ELS
Fédérale

Documents d’information pour la comparution sur la vérification du suivi de la sécurité ferroviaire devant le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 13 avril 2021

Dernière mise à jour : 19 août 2021
Dossier publié : 18 août 2021
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Comparution, Transport, suivi
Fédérale

L’enlèvement des éléments d’infrastructure désuets et la restauration des sites sont en cours depuis 2009, et un suivi officiel ainsi que des activités de surveillance des forêts et des écosystèmes côtiers ont débuté en 2014. La fonction naturelle d’un écosystème est considérablement dégradée par les éléments d’infrastructure, qu’ils soient au‑dessus du sol ou souterrains. Pour déterminer le degré de perturbation d’un site par rapport à son état naturel, une échelle à cinq niveaux a été créée, le niveau un (1) correspondant à l’absence de fonction écosystémique ou à une valeur écologique extrêmement faible (route aménagée ou bâtiment) et le niveau zéro (0) équivalant à un écosystème entièrement restauré et autosuffisant. Toute l’infrastructure du parc national de l’IPE a été cartographiée à l’aide du SIG et la superficie de son empreinte au sol a été consignée.

Dernière mise à jour : 26 juill. 2018
Dossier publié : 1 oct. 2017
Organisation: Parcs Canada
Formats: CSV
Mots clés:  parc national de l’IPE, forêt, infrastructure, empreinte au sol, état
Fédérale

Le présent document d’information a été préparé en vue de la comparution de la présidente directrice générale (« PDG ») de la Régie de l’énergie du Canada devant le Comité permanent des ressources naturelles de la Chambre des communes le 6 avril 2022. La PDG de la Régie a été invitée à comparaître pour discuter du plafonnement proposé des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2022
Dossier publié : 6 juill. 2022
Organisation: La Régie de l’énergie du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Dossier d’information pour la comparution de la PDG, de la Régie de l’énergie du Canada, devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes
Fédérale

Cette publication contient un ensemble de tableaux de données qui fournit des estimations sur l’investissement, les stocks, la durée de vie restante, la contribution économique et la dépréciation de l’infrastructure au Canada et dans chaque province et territoire. Les comptes économiques de l’infrastructure représentent un ensemble d’énoncés statistiques qui rendent compte des répercussions économiques, sociales et environnementales liées à la production et à l’utilisation de l’infrastructure au Canada et dans chaque province et territoire. Les comptes économiques de l’infrastructure sont organisés selon un cadre statistique qui décrit les concepts, les systèmes de classification et la méthodologie nécessaires à l’établissement des comptes. Ce cadre statistique est cohérent avec le Système de comptabilité nationale du Canada, les Statistiques de finances publiques canadiennes et la balance des paiements du Canada.

Dernière mise à jour : 30 oct. 2018
Dossier publié : 13 sept. 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Infrastructure publique, comparaisons
Provinciale

À des fins de transparence et de responsabilisation, le gouvernement du Nouveau-Brunswick fournit de l’information sur les dépenses trimestrielles des cadres supérieurs, notamment les frais de déplacement et autres dépenses, dans un format de données ouvertes. Les dépenses déclarées comprennent les montants remboursés au moyen du processus de demande de remboursement des frais de déplacement et ne comprennent pas les dépenses des bureaux de circonscription. Les catégories des dépenses sont les suivantes :
· transport;
· allocations;
· hébergement et repas;
· autres dépenses (réunions d’affaires, frais accessoires de déplacement, etc.). Les dépenses seront déclarées dans l’information du ministère où les cadres supérieurs étaient affectés pendant le trimestre.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 28 oct. 2021
Organisation: Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  dépenses de la haute direction, ministre, frais de subsistance, logement et repas, hébergement et repas, transport, autres dépenses
Date de modification :