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La présente ligne directrice décrit les pratiques exemplaires pour réaliser une évaluation des risques de biosûreté dans une organisation où sont manipulés ou entreposés des agents pathogènes humains, des agents zoopathogènes, des toxines ou toute autre matière infectieuse réglementée. Les risques associés à la manipulation et l’entreposage d’agents pathogènes et de toxines peuvent être réduits en appliquant les mesures d’atténuation des risques de biosûreté appropriées établies au cours du processus d’évaluation des risques.

Au Canada, les installations où sont manipulés et entreposés des agents pathogènes humains ou des toxines de groupe de risque 2, 3 et 4 sont réglementées par l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT) et du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT). L’importation d’agents zoopathogènes, d’animaux infectés, de produits d’animaux, de sous-produits d’animaux (p. ex. des tissus ou du sérum), ou d’autres substances qui pourraient être porteuses d’un agent zoopathogène ou d’une partie de celui-ci (p. ex. une toxine) est réglementée par l’ASPC ou l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) en vertu de la Loi sur la santé des animaux (LSA) et du Règlement sur la santé des animaux (RSA).

Le présent guide a été préparé pour aborder les problématiques liées à la récolte et à l'ingestion d'aliments provenant de sites contaminés.

Le présent document d'orientation intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Guide supplémentaire : Liste de vérification pour l'examen par des pairs des évaluations des risques pour la santé humaine (ÉRSH) détaillées est destiné aux ministères gardiens.

Le présent document d'orientation (L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide supplémentaire sur l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à la qualité de l'air, version 2.0) a été préparé à l'intention des ministères gardiens.

Santé Canada a complété une évaluation détaillée des risques intitulée « Évaluation des risques pour la santé humaine des particules grossières », un document distinct mettant l'accent sur les impacts potentiels sur la santé des matières particulaires grossières (PM10-2.5).

La Direction des aliments de Santé Canada assume le mandat d'évaluer les risques que peuvent présenter les aliments pour la santé. Ceci suppose de déterminer si la présence de certaines substances ou de certains microorganismes dans les aliments pose un risque pour la santé humaine. Si l'on découvre qu'une substance présente dans un aliment pose un risque pour la santé des consommateurs, des démarches de gestion des risques sont alors mises en oeuvre pour réduire, et si possible éliminer, tout risque que ladite substance présente pour les personnes qui consomment l'aliment en question.

Renseignez-vous sur les évaluations des risques des substances chimiques à l’aide du Plan de gestion des produits chimiques.

Le présent guide a été préparé a l'intention des ministères fédéraux. Il vise à permettre l'étude des problèmes reliés aux sites contaminés complexes et aux sites pour lesquels une évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) est jugée trop conservatrice ou inappropriée pour soutenir un plan de gestion des risques.

En janvier 2011, la Direction générale de la vérification et de l’évaluation a entrepris l’évaluation des risques liés à la gestion de l’information au sein du Ministère. L’évaluation des risques visait à fournir à la haute direction une analyse détaillée de tous les volets de la gestion de l’information au Ministère pour garantir qu’Anciens Combattants Canada a pris les mesures nécessaires en vue de tous les risques éventuels. Au total, 14 entités concernées par la gestion de l’information ont été analysées au moyen d’une méthode d’analyse du risque élaborée par le Bureau du contrôleur général.