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10 dossiers trouvés similaries à Le système de justice au Canada

Municipal

Firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant en application de la Directive sur l’évaluation des fournisseurs. Vous pouvez accéder aux résolutions ainsi que les dossiers décisionnels sur le site web de la ville. Vous pouvez également y lire la Directive sur l'évaluation des fournisseurs ainsi que ses annexes 1, 2, 3 et 4.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 13 nov. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: HTML XLS CSV
Mots clés:  Fournisseurs, Montréal, Rendement
Fédérale

Cette base de données fournit l’information sur des montants des prestations du supplément de revenu garanti et de l'allocation en fonction du niveau de revenu et du statut marital. Ces tableaux sont mis à jour à tous les trois mois. Les tableaux suivants présentent les paiements que vous pourriez recevoir, en fonction de votre âge, de votre revenu et de votre état matrimonial. La version pdf et html est disponible sur une autre site web:
https://www.canada.ca/fr/services/prestations/pensionspubliques/rpc/securite-vieillesse/paiements.html#montants

Dernière mise à jour : 4 juill. 2022
Dossier publié : 1 déc. 2015
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: CSV XLS
Mots clés:  Sécurité de la vieillesse SV
Municipal

On trouve ici les documents suivants : - Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. - Tableaux du budget de fonctionnement et du Programme triennal d'immobilisation tels qu'adoptés par le conseil d'arrondissement le 3 novembre 2014.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 20 nov. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF ODS HTML
Mots clés:  Budget, Dépense, Finance, Immobilisation, Investissement, Recette, Revenu
Fédérale

Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer la Charte canadienne des droits et libertés en différentes langues (format PDF). Les versions autres que l'anglais ou le français sont considérées comme des documents promotionnels; elles ne doivent pas être considérées comme traductions officielles.

Dernière mise à jour : 16 févr. 2022
Dossier publié : 27 juin 2019
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: PDF/UA
Mots clés:  chartre, droits, libertés, constitution
Fédérale
Dernière mise à jour : 28 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2005
Organisation: Commission de la capitale nationale
Formats: HTML ESRI REST
Mots clés:  Coeur de la Capitale, Limites administratives, Gestion des terres
Municipal

L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.

Dernière mise à jour : 22 juin 2022
Dossier publié : 1 juin 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV HTML
Mots clés:  Données du Québec
Municipal

L’objectif principal de ce programme d’échantillonnage était d’évaluer les effets du déversement sur la toxicité des eaux de surface prélevées pendant le déversement en les comparant avec les résultats des eaux prélevées avant le déversement. Le document Bilan et interprétation sommaire du suivi du déversement fournit des éléments d'explication de ces mesures.

Dernière mise à jour : 18 mai 2022
Dossier publié : 5 févr. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: CSV XLS HTML
Mots clés:  Cours d eau, Eau, Fleuve Saint-Laurent, Travaux Intercepteur Novembre 2015, Information gouvernementale
Fédérale

Le titre de la carte est Yellowknife. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Yellowknife et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Charlottetown. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Charlottetown et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
Fédérale

Le titre de la carte est Fredericton. Échelle de la carte tactile : 2,0 centimètres = 100 mètres La flèche du nord pointe vers le nord. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux détails du centre-ville de Fredericton et expliquées dans le fichier en format PDF. Des étiquettes en caractères ordinaires et en braille sont attribuées aux routes principales et expliquées dans le fichier en format PDF.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 3 avr. 2006
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF HTML CDR GIF
Mots clés:  braille, carte tactile, culture, démographique, société
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