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10 dossiers trouvés similaries à Dossier d'information pour le -sous ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des comptes publics (PACP) de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur Rapport 1, Une transition équitable vers une économie à faibles émissions de carbone, 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable

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L'ensemble de documents d'information préparés pour le ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des ressources naturelles le 2 mars 2022.

Dernière mise à jour : 8 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Budget supplémentaire des dépenses, Ressources naturelles
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Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés. Les titres des documents d’information ayant trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2019
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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Information fournie au sous-ministre de l’Emploi et du Développement social Jean-François Tremblay – 10 janvier 2022.

Dernière mise à jour : 6 mai 2022
Dossier publié : 2 mai 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  ESDC, DM, transition
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L’ensemble des documents d'information préparée pour la comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité permanent des ressources naturelles le 6 avril 2022.

Dernière mise à jour : 4 août 2022
Dossier publié : 3 août 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  comparution de ministre, ressources naturelles, plafond des emissions
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*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 2 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion du secteur public en augmentant la transparence et la surveillance des ressources publiques au sein du gouvernement fédéral. Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés à l'intention de la ministre et de la sous-ministre de la Justice. Le listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question. Conformément à l’esprit de la Loi sur l’accès à l’information, les titres des documents d’information qui seraient exemptés en vertu de la Loi sont expurgés.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 mars 2017
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Ministère de la Justice, Accès à l'information, Divulgation proactive, Divulgation du matériel de breffage
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L'ensemble des documents d'information à l'intention du ministre des Ressources naturelles pour sa comparution devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur l’élaboration et la mise en œuvre du Programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions, le 2 février 2022

Dernière mise à jour : 2 juin 2022
Dossier publié : 25 mai 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Fonds de réduction des émissions, comparution du ministre
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Documents d'information du sous-ministre – septembre 2019 - Aperçu de Santé Canada ainsi que de l'information sur Gouvernance et opérations.

Dernière mise à jour : 24 déc. 2019
Dossier publié : 24 déc. 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Santé Canada, Documents d'information du sous-ministre, septembre 2019 - Aperçu de
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Documents d'information pour la Sous-ministre déléguée principale et la Sous-ministre déléguée d’EDSC, 2021

Dernière mise à jour : 22 oct. 2021
Dossier publié : 21 oct. 2021
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  EDSC, Documents d'information, Sous-ministre déléguée principale, Sous-ministre déléguée
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Comparution du Sous-ministre de l'Emploi et du Développement social, pour le Comité permanent des comptes publics

Dernière mise à jour : 3 oct. 2022
Dossier publié : 3 oct. 2022
Organisation: Emploi et Développement social Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Divulgation proactive, EDSC, documents d'information, Tremblay, 2022, PACP
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