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10 dossiers trouvés similaries à Bâtiments

Municipal

L'ensemble de données cartographiques regroupe les cartes de base de la Ville. Il s'agit d'une représentation du territoire de la ville de Montréal à grande et moyenne échelles (1:1000, 1:5000, etc). La présentation de l'occupation du sol est composée d'éléments produits principalement par photogrammétrie et complémentée par diverses techniques, à des dates déterminées. C'est une représentation géométrique et conventionnelle du territoire montréalais en 2D+1 (X, Y + cotes d’altitudes ou courbes de niveaux).

Dernière mise à jour : 4 mai 2022
Dossier publié : 28 août 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF HTML other JPG
Mots clés:  Base, Carte, Carto, Cartographie, Cartographique, Compilation, Feuillet, Index, Usage du sol
Fédérale

La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2016. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.

Dernière mise à jour : 29 juin 2018
Dossier publié : 29 juin 2018
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: CSV HTML
Mots clés:  grand public; contribuables; statistiques sur le revenu; statistiques; Agence du revenu du Canada; impôt sur le revenu des particuliers
Municipal

Inventaire des empreinte de bâtiments de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 3 janv. 2023
Dossier publié : 27 mars 2019
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Contour, Empreinte des bâtiments normé v1, Information gouvernementale
Municipal

Inventaire des bâtiments vacants situés dans l’arrondissement de Ville-Marie.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 30 avr. 2014
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Bâtiment, Centre-ville, Immeuble, Immobilier, Réhabilitation, Vacant, Information gouvernementale
Fédérale

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres permettant de déterminer à qui appartient le bâtiment. Il est de nature similaire aux systèmes de titres s'appliquant à l'enregistrement foncier. L'immatriculation prévoit l'approbation du nom, l'enregistrement de l'hypothèque et la preuve de propriété.

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 27 févr. 2014
Organisation: Transports Canada
Formats: XML PDF JSON CSV DOCX
Mots clés:  Batiments, petits batiments, gros bâtiments, bâteau, hypothèque, registre, formulaire, FAQs, foire aux questions
Fédérale

La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2019. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.

Dernière mise à jour : 18 nov. 2022
Dossier publié : 10 oct. 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  province, Ontario, Québec, Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse, Nouveau Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Saskatchewan
Fédérale

La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2018. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.

Dernière mise à jour : 18 nov. 2022
Dossier publié : 10 oct. 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  province, Ontario, Québec, Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse, Nouveau Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Saskatchewan
Municipal

Bâtiments se trouvant sur le territoire de la Ville de Sherbrooke et appartenant à l'une des catégories suivantes : commerce, hôpital, école ou édifice municipal. Ces catégories sont respectivement associées aux codes de sous-type 2, 3, 4 et 5.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Code du sous-type du bâtiment (2 - Commerce, 3 - Hôpital, 4 - École, 5 - Édifice municipal)Système de coordonnées : WGS 1984 Web Mercator (sphère auxiliaire), WKID 3857.

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 22 janv. 2018
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Municipal, Sherbrooke, Information gouvernementale
Fédérale

La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2017. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.

Dernière mise à jour : 26 août 2019
Dossier publié : 23 août 2019
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  grand public, rapport, contribuables, statistiques sur le revenu, statistiques, Agence du revenu du Canada, impôt sur le revenu des particuliers
Provinciale

Empreintes des bâtiments de la Ville de Québec.

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 27 janv. 2022
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  batiment, empreinte, Information gouvernementale
Date de modification :