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10 dossiers trouvés similaries à Bâtiments
L'ensemble de données cartographiques regroupe les cartes de base de la Ville. Il s'agit d'une représentation du territoire de la ville de Montréal à grande et moyenne échelles (1:1000, 1:5000, etc). La présentation de l'occupation du sol est composée d'éléments produits principalement par photogrammétrie et complémentée par diverses techniques, à des dates déterminées. C'est une représentation géométrique et conventionnelle du territoire montréalais en 2D+1 (X, Y + cotes d’altitudes ou courbes de niveaux).
La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2016. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.
Inventaire des empreinte de bâtiments de la Ville de Rouyn-Noranda
Inventaire des bâtiments vacants situés dans l’arrondissement de Ville-Marie.
Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres permettant de déterminer à qui appartient le bâtiment. Il est de nature similaire aux systèmes de titres s'appliquant à l'enregistrement foncier. L'immatriculation prévoit l'approbation du nom, l'enregistrement de l'hypothèque et la preuve de propriété.
La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2019. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.
La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2018. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.
Bâtiments se trouvant sur le territoire de la Ville de Sherbrooke et appartenant à l'une des catégories suivantes : commerce, hôpital, école ou édifice municipal. Ces catégories sont respectivement associées aux codes de sous-type 2, 3, 4 et 5.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Code du sous-type du bâtiment (2 - Commerce, 3 - Hôpital, 4 - École, 5 - Édifice municipal)Système de coordonnées : WGS 1984 Web Mercator (sphère auxiliaire), WKID 3857.
La présente édition de la publication Observation en matière de production des déclarations T1 présente des données tirées de déclarations de revenus et de prestations pour l’année d’imposition 2017. Les montants des cotisations initiales ont été utilisés pour produire les tableaux. Les changements découlant des nouvelles cotisations ne sont pas inclus. Par conséquent, les statistiques de cette publication peuvent faire l’objet d’une modification.
Empreintes des bâtiments de la Ville de Québec.