Portail du gouvernement ouvert

10 dossiers trouvés similaries à Dépôt conformément à l'alinéa 5(2) de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation par Affaires mondiales Canada – 2020-02-04

Fédérale

Ce rapport fournit des informations et des statistiques sur l'importation et l'exportation de marchandises contrôlées à destination et en provenance du Canada au cours d'une année civile donnée.

Dernière mise à jour : 30 nov. 2022
Dossier publié : 15 juin 2020
Organisation: Affaires mondiales Canada
Formats: HTML
Mots clés:  LLEI, Rapport annuel, Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC), Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC), Liste des pays visés (LPV), Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA), Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC), Traité sur le commerce des armes (TCA).
Fédérale

Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de dinde au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation du Canada (LLEI).

Dernière mise à jour : 16 mars 2017
Dossier publié : 20 févr. 2014
Organisation: Affaires mondiales Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Dindons, Importations, Exportations, Affaires étrangères
Fédérale

Cet ensemble de données renferme une liste des textes de réglementation délivrés par la Régie de l’énergie du Canada autorisant les exportations d’électricité depuis le 1er août 2008, y compris les ordonnances modificatrices, les révocations et les errata connexes. Nota : Cet ensemble de données ne comprend pas les modifications et les révocations apportées depuis le 1er août 2008 qui ont trait à des textes de réglementation délivrés avant cette date.

Dernière mise à jour : 5 janv. 2023
Dossier publié : 1 nov. 2018
Organisation: La Régie de l’énergie du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  REC, ONE, Électricité, société, texte de réglementation, permis, licence, exportation, ordonnance modificatrice
Fédérale

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dernière mise à jour : 24 mars 2020
Dossier publié : 24 mars 2020
Organisation: Affaires mondiales Canada
Formats: XLS
Mots clés:  Sommaire annuel 2019, données d'importation d'acier, Loi sur les licences d'exportation et d'importation
Fédérale

Les données contenues dans ce jeu sont fournies par les Services d’administration et de technologie (TIA). Ce jeu de données fournit des informations officielles du gouvernement du Canada concernant les importations produits de boeuf et le veau au Canada, soumises à des contrôles en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation du Canada (LLEI).

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 20 févr. 2014
Organisation: Affaires mondiales Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Boeuf, Veau, Importations, Exportations, Affaires étrangères
Fédérale

Les zones d'importance écologique et biologique (ZIEB) sont des zones au sein des eaux océaniques canadiennesque des évaluations scientifiques officielles ont désignées comme ayant une importance écologique et biologique particulière par rapport à l'écosystème marin environnant. Le fait qu'une zone n'ait pas été désignée comme ayant une importance écologique et biologique ne signifie pas pour autant qu'elle n'a pas une importance écologique. Toutes les zones assument des fonctions écologiques dans une certaine mesure et exigent une gestion durable. Les zones désignées comme des ZIEB devraient plutôt être vues comme des zones extrêmement importantes, où les connaissances, les législateurs et les utilisateurs des ressources marines doivent exercer une grande prudence eu égard au risque, afin de veiller à ce que les écosystèmes restent sains et productifs.

Dernière mise à jour : 25 août 2022
Dossier publié : 21 mars 2016
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: ESRI REST ZIP
Mots clés:  océan Atlantique, océan Pacifique, Canada, océan Arctique, ZIEB, Océan, Écosystème, Diversité biologique, Conservation
Fédérale

Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 2002. Information additionnelle

Les aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune ont été produites à partir d'une revue de littérature des documents suivants:

Blais, J.-P. et V. Legendre. 1976. La ouananiche, Salmo salar, du lac Tremblant, Québec.

Dernière mise à jour : 20 sept. 2019
Dossier publié : 1 janv. 2018
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: SHP CSV ESRI REST
Mots clés:  habitat, esturgeons/polyodontidé, reproduction, inventaire, esturgeon jaune, Acipenser fulvescens, alimentation, Fleuve Saint-Laurent, Estuaire du Saint-Laurent
Fédérale

La liste ci-dessous fait la synthèse des demandes traitées de divulgation de renseignements commerciaux confidentiels soumises à Santé Canada.

Dernière mise à jour : 2 juin 2021
Dossier publié : 1 nov. 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  demandes traitées, divulgation de renseignements commerciaux confidentiels, Loi sur les aliments et drogues
Provinciale

Données du SIG contenant les limites des zones d’emploi d’importance provinciale de la région élargie du Golden Horseshoe telles qu’établies par le ministre des Affaires municipales et du Logement En tant que zones de production économique élevée, les zones d’emploi d’importance provinciale sont situées stratégiquement de façon à assurer des emplois stables et fiables dans toute la region élargie du Golden Horseshoe. Elles offrent des occasions d’améliorer la coordination entre la planification de l’utilisation du territoire, le développement économique et les investissements dans l’infrastructure pour soutenir l’investissement et la création d’emplois à long terme.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 17 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML ZIP
Mots clés:  Logement collectivités et soutien social, Économie et affaires, Infrastructure et transport, Information gouvernementale
Fédérale

Une analyse en modélisation réalisée par Pêches et Océans Canada (MPO) a permis d'identifier ces régions comme étant les habitats les plus propices pour les Rorquals bleus: golfe du Saint-Laurent, les eaux au large de la côte sud de Terre-Neuve, la région de Mécatina, le chenal d'Esquiman et la marge du plateau continental au large de la Nouvelle-Écosse. Elles représentent des aires importantes de recherche de nourriture, d'alimentation et de socialisation du Rorqual bleu. Les sources de données ayant permis de déterminer ces aires importantes (par méthode de boîtes englobantes) et les cycles annuels et saisonniers des patrons de déplacement des baleines bleues incluent, entre autres: télémétrie radio et satellite, monitorage par acoustique passive, relevés aériens par transects, des rapports anecdotiques d'observations et la modélisation. Cette couche ne représente pas la distribution générale du Rorqual bleu.

Dernière mise à jour : 9 mai 2022
Dossier publié : 1 janv. 2019
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: SHP CSV ESRI REST
Mots clés:  Rorqual bleu, urn:lsid:marinespecies.org:taxname:137090, Aire d’alimentation, Voie migratoire, Balaenoptera musculus, Baleine, Mammifères marins, Golfe du Saint-Laurent, Estuaire du Saint-Laurent
Date de modification :