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La présente liste de surveillance énumère les problèmes de sécurité qui posent les plus grands risques aux Canadiens et aux Canadiennes et sur lesquels le BST a mené des enquêtes.
La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
La présente liste de surveillance énumère les problèmes de sécurité qui posent les plus grands risques aux Canadiens et aux Canadiennes et sur lesquels le BST a mené des enquêtes.
La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité auxquels il faut remédier pour rendre le système de transport canadien encore plus sécuritaire.
Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en mars 2020 devant le comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités.
Le présent bref exposé de position trace les grandes lignes de l'approche à barrières multiples qui permettrait d'assurer que les approvisionnements canadiens en eau potable demeurent sûrs, propres et fiables pour les générations à venir. L'approche à barrières multiples reconnaît l'interrelation qui existe entre les questions de santé et environnementales, et favorise l'intégration des efforts qui visent l'amélioration de la santé publique avec ceux qui visent la protection de l'environnement naturel.
Les sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire sont des amendes imposées par Transports Canada à des personnes morales et à des personnes physiques, pour des contraventions à la Loi sur la sécurité ferroviaire, et à des règles ou tout règlement, créés en vertu de la Loi.
Vous trouverez ci-dessous une liste des sanctions administratives pécuniaires imposées par Transports Canada.
Pour obtenir de plus amples informations sur les sanctions administratives pécuniaires, veuillez consulter notre Foire aux questions.
Présentations et discours du BST pour divers événements pour 2015 et 2016.