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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 16 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Le titre du plan en français n’existe pas. Le titre en anglais est « SPACE MODEL ADJUSTMENT/DISC OF TPAE 4 DATA/AEROTRIANGULATION REPORT »

Dernière mise à jour : 31 janv. 2017
Dossier publié : 13 mai 1996
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  geogratis
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P/FN'S OF SUBDIVISION OF PARCEL B, LOT 27 P 40543 C.L.S.R.

Dernière mise à jour : 26 janv. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1966
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  collectivité des premières nations, communauté isolée, frontière, gestion des terres, notes d’arpentage, plan
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Le titre du plan en français n’existe pas. Le titre en anglais est « P/FN'S OF ROAD THROUGH LOT 925 REMAINDER .G964. »

Dernière mise à jour : 25 janv. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1987
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  géogratis, géospatiale
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P OF SHT 4 MONS 97 TO 134 (VERY LONG PLAN)

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1954
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  collectivité des premières nations, communauté isolée, frontière, gestion des terres, plan, territoire
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Le titre du plan en français n’existe pas. Le titre en anglais est « COMMUNITY CONTROL REFERENCE PLAN »

Dernière mise à jour : 31 janv. 2017
Dossier publié : 4 déc. 2002
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  geogratis
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PITT R.-26 ac. ADJ S.4 & 5

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1940
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  communauté isolée, frontière, gestion des terres, plan, terres du canada
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Le titre du plan en français n’existe pas. Le titre en anglais est « T.L.E. RED SUCKER LAKE - WEST END OF RESERVE UNSIGNED »

Dernière mise à jour : 31 janv. 2017
Dossier publié : 10 mai 1994
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  geogratis
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Le titre du plan en français n’existe pas. Le titre en anglais est « L.'s 16-1, 16-2, 17-1 & 17-2 (BLK 5) »

Dernière mise à jour : 31 janv. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1985
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  geogratis
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PCL 'J' SOUTH PT IR, SOLD PC 1973-109

Dernière mise à jour : 26 janv. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1971
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  communauté isolée, frontière, gestion des terres, notes d’arpentage, plan, réserve indienne
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