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393 dossiers trouvés

Chaque année, l’ACSTA rédige un plan du plan d’entreprise qui décrit les objectifs organisationnels, le plan financier, les indicateurs de …

Dernière mise à jour : 19 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Plan d'Entreprise ACSTA prévision

Chaque année, l’ACSTA rédige un rapport annuel qui présente les résultats de l’organisation par rapport à ses objectifs d’entreprise, son …

Dernière mise à jour : 19 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Rapport ACSTA Opé rations Sûreté du transport aérien

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 19 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel AI Rapport ACSTA

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 19 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Privacy Act Rapport ACSTA

Table des matières Message de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux …

Dernière mise à jour : 19 avr. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Ce rapport fournit des informations et des statistiques sur l'importation et l'exportation de marchandises contrôlées à destination et en provenance …

Dernière mise à jour : 17 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : LLEI Rapport annuel Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC) Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC) Liste des pays visés (LPV) Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA) Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC) Traité sur le commerce des armes (TCA).

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Ce rapport fournit des données et des statistiques sur l’exportation de marchandises et de technologies militaires pour une année civile …

Dernière mise à jour : 11 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Militaire Rapport annuel Exportation Marchandises et de technologies militaires D'armes et de munitions LLEI Groupe 2