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33020 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
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La 3e édition de l’Atlas du Canada (1957) contient une planche composée de quatre cartes condensées du monde, décrivant l’état des affaires internationales concernant le Canada à la fin des années 1950. La carte dans l’angle supérieur gauche montre les pays membres du Commonwealth. Les dépendances des pays apparaissent également sur cette carte. La carte dans l’angle supérieur droit représente les états membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord et la délégation du Canada au Conseil de l’Atlantique Nord ainsi que les états membres et associés et la délégation permanente du Canada de l’Organisation européenne pour la coopération économique.

Dernière mise à jour : 14 mars 2022
Dossier publié : 1 janv. 1957
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JPG
Mots clés:  accord commercial, accord international, commonwealth, coopération internationale, organisme intergouvernemental, organisme international, relations commerciales
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Ce tableau contient 324 séries, avec des données pour les années 1961 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2012-10-01. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles): Géographie (1 éléments: Canada ...), Désaisonnalisation (2 éléments : Non-désaisonnalisés; Désaisonnalisées au taux annuel ...), Niveaux de l'administration publique (6 éléments : Administration publique; total; Administrations locales; Administrations provinciales; Administration fédérale ...) Comptes sectoriels (54 éléments : Revenus; Impôts sur revenus; Impôts sur revenus en provenance des sociétés et entreprises publiques; Impôts sur revenus en provenance des particuliers ...).

Dernière mise à jour : 28 oct. 2021
Dossier publié : 1 oct. 2012
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  comptes nationaux et produit intérieur brut, comptes économiques, produit intérieur brut en termes de revenus et de dépenses, tableau
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 9 avr. 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Santé Canada a déterminé qu’il est nécessaire pour les patients de recevoir des renseignements clairs concernant l’utilisation sécuritaire des opioïdes et les risques qui y sont associés. C’est pourquoi le ministère a ajouté au Règlement sur les aliments et drogues l’exigence de remettre aux patients un autocollant de mise en garde et une fiche de renseignements pour tous les opioïdes sur ordonnance qui figurent dans la partie A de la Liste des opioïdes, au moment de leur distribution.

Dernière mise à jour : 7 juill. 2021
Dossier publié : 15 mars 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Autocollant d'avertissement sur les opioïdes, document d'information pour le patient, plans de gestion des risques, recevez des informations claires sur l'utilisation sûre des opioïdes, le Règlement sur les aliments et drogues, les opioïdes sur ordonnance
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Le système public de soins de santé du Canada est en constante évolution. Des réformes ont été menées au cours des quatre dernières décennies et se poursuivront afin de tenir compte des changements de la médecine et de la société. Les bases de ce système demeurent toutefois les mêmes : la couverture universelle pour les services de soins de santé médicalement nécessaires, offerts selon les besoins plutôt que la capacité de payer.

Dernière mise à jour : 1 nov. 2021
Dossier publié : 18 mai 2017
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Système de soins de santé, financement public, couverture universelle, services médicalement nécessaires, base des besoins, capacité de payer
Provinciale
Annotation de cours d'eau capturée à l'échelle 1:50 000. Fait partie de la base de données topographiques nationale NTDB (National Topographic Data Base) de RNCAN (Ressources naturelles Canada)** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).**
Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 27 août 2019
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: XML HTML
Mots clés:  Yukon, Territoire du Yukon, Y.T., Étiquettes fluviales, Étiquettes pour l'eau, Annotation des eaux, annotation de cours d'eau, Données téléchargeables, Information gouvernementale
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Résumé non disponible.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2021
Dossier publié : 1 oct. 1989
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JP2 other
Mots clés:  géophysique, levés au gradiomètre, levés géophysiques, levés magnétiques, levés vlf, levés électromagnétiques, sciences de la terre
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Résumé non disponible.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2021
Dossier publié : 1 juin 1988
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JP2 other
Mots clés:  géophysique, levés géophysiques, levés magnétiques, magnétisme du champ complet, sciences de la terre
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Les résumés des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) réalisés par Services partagés Canada. L'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) sert à cerner les risques éventuels d'entrave à la vie privée que posent les programmes et services fédéraux, qu'ils soient nouveaux ou remaniés. Elle sert également à éliminer les risques cernés ou à les ramener à un niveau acceptable, ou encore à mettre en évidence d'autres risques grâce à la surveillance du plan établi de gestion des renseignements personnels dans le cadre du processus d'EFVP. Conformément à la Directive sur l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée du Secrétariat du Conseil du Trésor, presque toutes les institutions fédérales, telles qu'elles sont définies dans la Loi sur la protection des renseignements personnels, doivent procéder à des EFVP à l'égard des programmes et des services, nouveaux ou remaniés, qui soulèvent des inquiétudes relatives à la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 30 oct. 2020
Dossier publié : 28 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Évaluations des répercussions sur la vie privée, EFVP, protection des renseignements personnels
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