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862 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions

Cet ensemble de données consolide toutes les publications proactives des rapports de contrats présentés par les entités du gouvernement fédéral. …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Divulgation proactive contracts du gouvernement achatsetvente

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Cet jeu de données consolide les progrès trimestriels pour le Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert 2022-2024

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : NAP

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

Les données de ces rapports de surveillance fournissent de l’information sur les méfaits (décès, hospitalisations, visites aux services d'urgence et …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 sept. 2019
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : opioïdes opioïde stimulants stimulant cocaïne méthamphétamine meth fentanyl surdoses décès mortalité hospitalisations ...

À quelques exceptions pres, les entreprises ou organismes qui prelevent plus de 50 000 litres d'eau par jour dans un …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML PDF XLS ZIP
Mots clés : Économie et affaires Environnement et richesses naturelles Environnement et énergie gestion de l'eau environnement eau permis de prélèvement d’eau approvisionnement en eau bassin versant protection des sources protection des sources d'eau Information gouvernementale

Cet ensemble de donnees sur les registres de puits fournit des renseignements qui ont ete soumis par les entrepreneurs de …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML PDF ZIP
Mots clés : Économie et affaires puits eau gestion de l'eau terres aménagement du territoire aquifère approvisionnement en eau DSE Information gouvernementale