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33018 dossiers trouvés

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Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
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Valeur cumulée des degrés de température correspondant à une température moyenne supérieure à un seuil déterminé, 5 °C pour les cultures de saison fraîche. Cette condition doit durer au moins 5 jours consécutifs pour que les degrés-jours de croissance effectifs (DJCE) soient cumulés (egdd_warm). L'indice prévu des semaines 1 et 2 est disponible tous les jours du 1er avril au 31 octobre. L'indice prévu des semaines 3 et 4 est disponible toutes les semaines (le jeudi) du 1er avril au 31 octobre.

Dernière mise à jour : 13 sept. 2021
Dossier publié : 31 janv. 2019
Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats: PDF GeoTIF
Mots clés:  Indices de conditions météorologiques extrêmes, Chauffage, Terre agricole, Prévisions météorologiques, Temps (Météorologie), Climat, Météorologie, Agriculture
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Conformément au paragraphe 56(1) de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS) et aux conditions énoncées ci-dessous, les praticiens et les pharmaciens, autorisés dans leur champ d’exercice, sont par la présente exemptés des dispositions suivantes de la LRCDAS et de ses règlements lorsqu’ils prescrivent, vendent ou fournissent une substance désignée à un patient ou transfèrent une ordonnance pour une substance désignée à un pharmacien au Canada.

Dernière mise à jour : 7 mai 2020
Dossier publié : 19 mars 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  pandémie de coronavirus, exemption, patients, pharmaciens, praticiens, prescription et fourniture de substances désignées
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 20 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 21 avr. 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 21 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
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Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 1 juill. 1991
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: EDI other
Mots clés:  conductivité, géophysique, magnétiques, magnétisme, magnétotellurique, résistivité apparente, sciences de la terre, structure de la crustale, tectonique
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L’objectif de la publication des résultats ministériels liés au rendement de l’audit interne, sous la forme de principaux attributs de conformité, consiste à fournir des informations pertinentes aux parties prenantes (par exemple, les Canadiens, les parlementaires) concernant le professionnalisme, le rendement et l’impact de la fonction dans les ministères.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 11 juill. 2018
Organisation: Agence spatiale canadienne
Formats: PDF HTML
Mots clés:  résultats liés au rendement de l’audit interne
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Cet indicateur représente le pourcentage d’entreprises canadiennes (y compris celles du Québec) inscrites à la TPS/TVH.

Dernière mise à jour : 7 déc. 2020
Dossier publié : 23 nov. 2020
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  Agence du revenu du Canada, ARC, taxe sur les produits et services, taxe de vente harmonisée, entreprise, inscription
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Nombre de demandes de Protection des renseignements reçues durant la période de 2016-2018. Nombre de demandes accès à l'information reçues durant la période de 2016-2018. Nombre de demandes informelles reçues durant la période 2016-2018

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 14 sept. 2020
Organisation: Service canadien du renseignement de sécurité
Formats: CSV
Mots clés:  Accès à l'information, Protection des renseignements
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