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33006 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Fédérale

Les récents travaux visant à modéliser les habitats printaniers de reproduction des poissons dans le Saint-Laurent ont révélé des lacunes importantes dans la description de l’utilisation du sol de la plaine inondable du lac Saint-Pierre. Pour combler ces manques, des photos aériennes prises durant les périodes 1950, 1964 et 1997 ont été assemblées en mosaïques, qui ont ensuite été numérisées, géoréférencées et interprétées pour délimiter 28 classes d’habitats du poisson. Pour chacune des trois périodes, l’interprétation a permis de délimiter et de géoréférencer des polygones (p. ex. : prairie humide, culture pérenne) et des éléments linéaires (p. ex.

Dernière mise à jour : 22 mars 2019
Dossier publié : 24 nov. 2015
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: PDF HTML ZIP
Mots clés:  Occupation du sol, Lac Saint-Pierre, Habitat, Classification, Changement, Territoire
Provinciale
Le programme Alberta Survey est une enquête téléphonique menée auprès des Albertains pour recueillir des données sur des déterminants spécifiques de la santé afin de soutenir la création d'indices de privation matérielle et sociale et d'évaluer leurs effets sur la santé. Un ensemble de données contenant des détails sur les réponses aux enquêtes au niveau individuel est disponible, ainsi qu'un document d'appui contenant les descriptions des colonnes pour cet ensemble de données. Des ensembles de données agrégées pour certains déterminants fondés sur l'ESCC sont également disponibles.
Dernière mise à jour : 27 juin 2018
Dossier publié : 1 févr. 2016
Organisation: Gouvernement de l'Alberta
Formats: DOCX other XLS
Mots clés:  IHDA, Application interactive de données sur la santé, Participation, Les questions, Téléphone
Fédérale

Dans son rapport de janvier 2012, la Commission sur la réduction de la paperasse a recommandé que le ministère de la Justice « continue d'élaborer des outils visant à favoriser l'intelligibilité des textes législatifs » afin d'«améliorer la clarté et la prévisibilité des règlements applicables aux entreprises et mieux faire comprendre les exigences des règlements ». Le guide n'a pas pour objet de reprendre le contenu des nombreux manuels, guides et articles existants qui traitent du sujet. Il fournit plutôt une orientation générale sur la façon de rédiger des textes législatifs accessibles à tous les lecteurs. Il permet d'appliquer au texte législatif une grille d'évaluation de sa lisibilité.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2022
Dossier publié : 9 févr. 2018
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Justice Canada, Textes législatifs, Accessibilité, Rédaction législative, lisibilité
Fédérale

Cet examen visait à déterminer si les ministères et les organismes fédéraux avaient contribué, s’il y avait lieu, à l’atteinte de trois objectifs de la Stratégie fédérale de développement durable 2016-2019, soit « Côtes et océans sains », « Lacs et cours d’eau vierges » et « Alimentation durable ».

Dernière mise à jour : 15 déc. 2021
Dossier publié : 25 nov. 2021
Organisation: Bureau du vérificateur général du Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Vérification, Rapport, Développement durable, Ministère du gouvernement fédéral, Évaluation du rendement, Stratégie, Conformité, Prise de décision, Disponibilités alimentaires
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 28 avr. 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. Ces tableaux varient selon la complexité et les niveaux géographiques. Le contenu varie d'un simple aperçu du pays à des tableaux croisés plus complexes; les tableaux peuvent également présenter des données provenant de plusieurs recensements.

Dernière mise à jour : 9 mars 2022
Dossier publié : 11 févr. 2003
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML
Mots clés:  recensement de la population
Municipal

Couche ponctuelle des infrastructures sportives municipales de la Ville de Shawinigan

Dernière mise à jour : 30 mars 2022
Dossier publié : 26 oct. 2017
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: ZIP KML GEOJSON HTML CSV ESRI REST
Mots clés:  Infrastructure, Tourisme, football, loisir, piscine, soccer, sport, terrain, Information gouvernementale
Fédérale

Causes actives devant les tribunaux civils selon le type de cause et temps écoulé entre l'introduction de la cause et le premier événement lié au règlement, Canada et certaines provinces et territories, cinq années de données.

Dernière mise à jour : 10 mars 2022
Dossier publié : 10 mars 2022
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  crime et justice, tableau, tribunaux, tribunaux civils
Fédérale

Numéro de rapport de forage géophysiques ON-OT-TR-M66-1. Situé dans Ottawa, ON.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1901
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  géologique, géophysique, sciences de la terre, sondage
Date de modification :