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Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Veille à ce que l'Agence s'acquitte de ses responsabilités et de ses priorités en aidant les Canadiens à respecter leurs obligations en matière de production de déclarations, tout en s'assurant que les Canadiens bénéficient des prestations auxquelles ils ont droit. Cette valeur provient du nombre total de contribuables ayant produit leur déclaration suivant l’émission de la lettre, divisé par le nombre total de lettres émises. Cela appuie l'engagement pris par la ministre dans son mandat de faire de l'ARC un organisme centré sur le client, qui contactera de manière proactive les Canadiens qui ont droit à des prestations fiscales, mais ne les reçoivent pas.

Surveillance de la qualité de l’eau des affluents dans la région des sables bitumineux de l’Athabasca

Rivière Ells (EL1, ELLS RIFF 2, ELLS RIFF5 [2012-2015])
Rivière Mackay (MA1 [2012-2015], MA2 [2013-2015])
Rivière Steepbank (STB RIFF1, STB WSC , STB RIFF7, STB RIFF10 [2012-2015])
Rivière Firebag (FI1, FI WSC [2012-2015])
Rivière Muskeg (MU1 [2012-2015]), MU6 [2012-2015]), MU7 [2012])
Rivière High Hills (HIHI1 [2013-2015])

La qualité de l’eau des affluents dans la région des sables bitumineux de l’Athabasca est fortement influencée par la présence du substratum rocheux du Crétacé, qui se compose de schistes, de grès et de calcaires. Les eaux sont moyennement dures (alcalinité moyenne de 114 mg l-1 CaCO3), en raison de leur teneur en minéraux, en particulier le magnésium (en moyenne 8,62 mg l-1), le calcium (en moyenne 28,06 mg l-1) et le bicarbonate (138,53 mg l-1). Cette teneur en minéraux entraîne une conductivité moyenne de 245 +/- 4 µS cm-1 et une concentration de matières dissoutes totales de 140 +/- 2 ppm. Les concentrations d’azote et de phosphore (indicateurs de l’équilibre nutritif) sont de faible à moyenne, en général : en moyenne, 0,14 mg l-1 pour le phosphore total, 0,03 mg l-1 pour le phosphore total dissous, 0,92 mg l-1 pour l’azote total, 0,09 mg l-1 pour l’azote sous forme de nitrate et de nitrite, et 0,04 mg l-1 pour l’azote sous forme d’ammoniac total.

Ce rapport de recherche recommande l’usage d’outils de dépistage de violence familiale par tous les praticiens du droit familial. Pour appuyer cette recommandation, le rapport présente d’abord une définition de la violence familiale, puis examine des dynamiques familiales communes où la violence est présente ainsi que l’incidence du traumatisme sur un plaignant dans un tribunal de la famille. Les recommandations sont aussi appuyées par l’exploration de la relation entre la violence familiale et le tribunal de la famille, et par une discussion de l’importance du dépistage dans le contexte du droit familial.

Le rapport donne aussi un aperçu de la méthode employée pour définir et analyser les outils de dépistage de la violence familiale, établit les différences entre les outils de dépistage et ceux d’évaluation du risque, fournit une liste et un résumé de chaque outil examiné ainsi qu’une analyse de leurs points communs en fait de structure, de forme, de contenu, d’administration, de fréquence d’usage et de résultats.

Ce tableau contient 10 séries, avec des données pour les années 1997/1998 - 2004/2005 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons). Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) Caractéristiques de l'emploi (10 éléments : Total de l'emploi par des entreprises canadiennes et des entreprises sous contrôle étranger; Emploi à temps plein par des entreprises canadiennes et des entreprises sous contrôle étranger; Emploi à temps partiel par des entreprises canadiennes et des entreprises sous contrôle étranger; Propriétaires actifs des entreprises canadiennes et des entreprises sous contrôle étranger; ...).

Cet ensemble de donnees contient les listes et des details pertinents a propos des installations de transformation des ressources forestieres (scieries) titulaires d'un permis et en activite ou qui doivent obtenir un permis pour etre exploitees en Ontario. Ce guide porte sur les sujets suivants : * Code d'installation * Nom de l'installation * Type d'installation * Region du MRNF * Adresse * Ville * Province * Code postal * Coordonnees latitudinales et longitudinales Toutes les installations qui utilisent au moins 1 000 metres cubes de ressources forestieres en l'espace d'un an doivent detenir un permis d'installation.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Il existe 207 communautés dépendantes des pêches dont 80 possèdent un degré de dépendance supérieur à 50 % et 127 qui détiennent un degré de dépendance allant de 30 à 49 %. La plupart des communautés sont localisées près de plans d’eau salée. Une seule communauté, Grand Rapids située sur les berges du Lac Winnipeg au Manitoba, se retrouve à l’intérieur des terres.