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Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Une série d’articles sur divers sujets qui traitent des répercussions de la COVID-19 sur le plan socio-économique. De nouveaux articles seront diffusés de façon périodique.

Les communiqués de presse, documents d'information, avis aux médias, discours et déclarations de Services partagés Canada.

Ce rapport présente un examen de la mise en œuvre de S-3, qui implique l'élimination les iniquités fondées sur le sexe dans l’inscription de la Loi sur les Indiens.

Incursion sur piste, Air Georgian Limited, Bombardier CRJ 200, C-GKEJ, Aéroport international Lester B. Pearson de Toronto (Ontario), 9 août 2019

Échouement, Bateau de recherche et de sauvetage (Spirit of Sooke), Pointe Christie, havre de Sooke, (Colombie‑Britannique), 7 février 2019

Perte de maîtrise et collision avec le relief, Murphy Aircraft Mfg Ltd. SR3500 (Moose), C-GATR, Immatriculation privée, Rolly View (Alberta), 2 NM NE, 3 juillet 2020

Recueil des recherches sur les victimes d'actes criminels s'agira d'une publication annuelle qui contiendra de courts articles consacrés à la recherche sur les victimes d'actes criminels. Cette recherche constitue un outil important, car elle permet d'intégrer la vision des victimes à bon nombre des problèmes que traite le système de justice pénale et peut entraîner une modification des lois, politiques ou pratiques en vigueur.

Au Canada, le volume de la recherche consacrée aux victimes est en augmentation, mais nous devons encore recueillir de nombreuses données pour mieux comprendre le fonctionnement de la justice pénale, ainsi que les attentes, les perceptions et les besoins des victimes. Nous espérons que le Recueil permettra d'éclairer certaines des études en cours et de partager certaines des conclusions de celles-ci.

Renseignez‑vous sur nos progrès en matière de vaccin, sur la sécurité du processus d'autorisation et les vaccins dont l'utilisation a été autorisée au Canada.

Pêches et Océans Canada - 2018 - Cahier de transition du ministre