Portail du gouvernement ouvert

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1960 dossiers trouvés

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Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Dernière mise à jour : 23 janv. 2021
Dossier publié : 18 juill. 2017
Organisation: Anciens Combattants Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Anciens Combattants Canada, ACC, Titres de notes d'information, Accès à l'information
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Une série d’articles sur divers sujets qui traitent des répercussions de la COVID-19 sur le plan socio-économique. De nouveaux articles seront diffusés de façon périodique.

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 15 avr. 2020
Organisation: Statistique Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, Pandémie, Profils socioéconomiques
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Les communiqués de presse, documents d'information, avis aux médias, discours et déclarations de Services partagés Canada.

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 16 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Services partagés Canada, Communiqués de presse, avis aux médias, Communications, discours, documents d'informations, déclarations
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Ce rapport présente un examen de la mise en œuvre de S-3, qui implique l'élimination les iniquités fondées sur le sexe dans l’inscription de la Loi sur les Indiens.

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 8 janv. 2021
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Loi sur les Indiens, S-3, rapport, sexe
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Incursion sur piste, Air Georgian Limited, Bombardier CRJ 200, C-GKEJ, Aéroport international Lester B. Pearson de Toronto (Ontario), 9 août 2019

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 15 janv. 2021
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  rapport d'enquête de sécurité
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Échouement, Bateau de recherche et de sauvetage (Spirit of Sooke), Pointe Christie, havre de Sooke, (Colombie‑Britannique), 7 février 2019

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 14 janv. 2021
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  rapport d'enquête de sécurité
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Perte de maîtrise et collision avec le relief, Murphy Aircraft Mfg Ltd. SR3500 (Moose), C-GATR, Immatriculation privée, Rolly View (Alberta), 2 NM NE, 3 juillet 2020

Dernière mise à jour : 22 janv. 2021
Dossier publié : 13 janv. 2021
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  rapport d'enquête de sécurité
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Recueil des recherches sur les victimes d'actes criminels s'agira d'une publication annuelle qui contiendra de courts articles consacrés à la recherche sur les victimes d'actes criminels. Cette recherche constitue un outil important, car elle permet d'intégrer la vision des victimes à bon nombre des problèmes que traite le système de justice pénale et peut entraîner une modification des lois, politiques ou pratiques en vigueur.

Au Canada, le volume de la recherche consacrée aux victimes est en augmentation, mais nous devons encore recueillir de nombreuses données pour mieux comprendre le fonctionnement de la justice pénale, ainsi que les attentes, les perceptions et les besoins des victimes. Nous espérons que le Recueil permettra d'éclairer certaines des études en cours et de partager certaines des conclusions de celles-ci.

Dernière mise à jour : 20 janv. 2021
Dossier publié : 1 juin 2008
Organisation: Ministère de la Justice Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés:  Les victimes d'actes criminels, Recherche, Justice pénale
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Renseignez‑vous sur nos progrès en matière de vaccin, sur la sécurité du processus d'autorisation et les vaccins dont l'utilisation a été autorisée au Canada.

Dernière mise à jour : 20 janv. 2021
Dossier publié : 1 déc. 2020
Organisation: Agence de la santé publique du Canada
Formats: HTML
Mots clés:  COVID-19, Coronavirus, vaccin, développement, progrès, essais cliniques, déploiement du vaccin, sécurité, traitement
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Pêches et Océans Canada - 2018 - Cahier de transition du ministre

Dernière mise à jour : 20 janv. 2021
Dossier publié : 5 déc. 2018
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Pêches et Océans Canada, MPO, GCC, Cahier, Transition, ministérielle, 2018
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