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1014 dossiers trouvés
Rapport sur les frais de 2018 à 2019
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: PDF HTML
Mots clés: Rapport sur les frais
Controlled flight into terrain, Piper PA-46-350P, N757NY , Makkovik Airport, Newfoundland and Labrador, 35 NM SE, 01 May 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés: rapport d'enquête de sécurité
Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de servicei et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que l’ONF avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.
Organisation: Office national du film
Formats: PDF
Mots clés: Rapports sur les frais Bill C-58
Cartable de transition de la sous-ministre Guylaine Roy
Organisation: Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
Formats: HTML
Mots clés: Cadre des résultats relatifs aux genres
Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que la Commission des champs de bataille nationaux avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.
Le présent contient des renseignements sur tous les frais qui relèvent de la compétence de la Commission des champs de bataille nationaux, même si certains ou la totalité des frais sont perçus par un autre ministère.
Organisation: Commission des champs de bataille nationaux
Formats: PDF
Mots clés: Rapport sur les frais
Perte de maîtrise et collision avec le relief, ULM Québec Inc., DTA Voyageur II 912S (ultra-léger de base), C-IULM, Aérodrome de St-Cuthbert (ULM Québec) (Québec), 24 mai 2019
Organisation: Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats: HTML
Mots clés: rapport d'enquête de sécurité
Symptômes et traitement du virus Zika, prévention et risques, risques pendant la grossesse, ce que les hommes doivent savoir, et recommandations de voyage.
Organisation: Agence de la santé publique du Canada
Formats: HTML
Mots clés: Virus Zika femmes enceintes prevention risques de virus Zika recommendations de voyage
Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que l’ACFC avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.
Organisation: Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats: HTML
Mots clés: frais de service
Le deuxième plan d’action du Canada comprenait la Directive sur le gouvernement ouvert, qui obligeait les ministères et organismes du gouvernement fédéral à maximiser la publication de données et d’information. Ce plan établissait également certains engagements en matière de collaboration avec les provinces, les territoires et les municipalités par l’entremise de Données ouvertes Canada, avec le secteur privé par l’entremise d’Échange de données ouvertes, et avec la collectivité internationale par l’entremise de Données ouvertes pour le développement. L’exercice 2014 2016 en a été un d’ expansion des travaux du gouvernement du Canada sur le processus d’octroi de contrats ouverts et les données et l’information financières ouvertes.
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: HTML
Mots clés: Gouvernement Ouvert plan d'action Partenariat pour un gouvernement ouvert OGP 2014-2016 auto-évaluation
Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après une élection. Les documents d'information de Transports Canada ont été conçus pour être numériques et ouverts par défaut afin d'être également un outil de référence clé longtemps après la transition initiale. Le matériel de transition donne un aperçu du mandat et de la structure de Transports Canada, des autres organismes et autorités du portefeuille du ministre, des dossier d'actualité, des principaux événements survenus au cours des premiers mois, des rôles et des responsabilités, ainsi que de certaines orientations clés en matière de processus.
Organisation: Transports Canada
Formats: HTML
Mots clés: Ministre Transition Briefing