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178 dossiers trouvés

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L'ensemble de documents d'information préparés pour le ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des ressources naturelles le 2 mars 2022.

Dernière mise à jour : 8 juill. 2022
Dossier publié : 30 juin 2022
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Budget supplémentaire des dépenses, Ressources naturelles
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Cahier d'information utilisée par Steven Guilbeault, devant le Comité permanent du patrimoine canadien concernant le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2020-2021.

Dernière mise à jour : 5 mars 2021
Dossier publié : 5 mars 2021
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML CSV
Mots clés:  dossier d'information, comparution devant le comité, budget principal, budget supplémentaire
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Les documents d'information ci-dessous ont été initialement préparés pour le Ministre des Services aux Autochtones pour le Comité plénier du 20 avril 2020. Ces documents ont ensuite été mis à jour pour les comparutions du ministre lors de comités pléniers supplémentaires et de réunions du Comité spécial sur la pandémie de COVID-19 qui se sont tenues entre le 29 avril et le 18 juin 2020. Des informations sur le portefeuille du Nord sont incluses lorsque le Ministre des Services aux Autochtones est intervenu au nom du Ministre des Affaires du Nord. Dates des comparutions: En avril : le 20, le 28 (comité COVI #1, aucune mises à jour) et le 29.

Dernière mise à jour : 14 oct. 2020
Dossier publié : 18 août 2020
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Documents d’information, Comité parlementaire, Comité plénier, Services aux Autochtones Canada, affaires du nord
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Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine du 28 avril 2020

Dernière mise à jour : 27 août 2020
Dossier publié : 27 août 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  COVID-19, pandemie, coronavirus, comparution au comite du Parlement
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Cahier d'information utilisée par la ministre Petitpas Taylor, devant le Comité sénatorial permanent des langues officielles (OLLO), le 21 mars 2022 et devant le Comité permanent des langues officielles (LANG), le 23 mars 2022

Dernière mise à jour : 21 juill. 2022
Dossier publié : 21 juill. 2022
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML
Mots clés:  Comité permanent, Langues officielles, Ministre Petitpas Taylor
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Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Dernière mise à jour : 7 oct. 2022
Dossier publié : 21 août 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, COVID-19, approvisionnement, maritime et de défense, biens immobilières, cité parlementaire, receveur général, bureau de la traduction
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Cahier d’information pour l’apparition de la Ministre devant le comité plénier du 24 novembre, 2020, pour étudier tous les crédits sous la rubrique ministère des Pêches et des Océans dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021.

Dernière mise à jour : 23 mars 2021
Dossier publié : 22 mars 2021
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Budget principal des dépenses
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Cahier d'information utilisée par l’hon. Seamus O’Regan devant le Comité permanent des ressources naturelles (RNNR) concernant L’Objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 et L’Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021

Dernière mise à jour : 23 avr. 2021
Dossier publié : 9 avr. 2021
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Cahier d'information, comparution au comité du Parlement, Ressources naturelles
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Cahier d'information utilisée par l’honorable Mélanie Joly, devant le Comité permanent des langues officielles (LANG) document de réforme pour la modernisation de la Loi sur les langues officielles

Dernière mise à jour : 3 août 2021
Dossier publié : 2 août 2021
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML
Mots clés:  dossier d'information, comparuation devant le comité
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Cahier d'information utilisée par l’honorable Steven Guilbeault devant le comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC) relations entre Facebook et le gouvernement fédéral, le 29 janvier 2021.

Dernière mise à jour : 17 mai 2021
Dossier publié : 14 mai 2021
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML
Mots clés:  dossier d'information, comparution devant le comité
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