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33 dossiers trouvés

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Cahier d'information utilisée par l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie (INDU) concernant la réponse canadienne à la pandémie de COVID-19.

Dernière mise à jour : 4 sept. 2020
Dossier publié : 4 sept. 2020
Organisation: Patrimoine canadien
Formats: HTML
Mots clés:  Cahier d'information, patrimoine, comité, covid, pandémie
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Ceci sont les documents préparées pour la présidente de la CLCC pour sa présence devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale tenue le 10 mars 2020.

Dernière mise à jour : 13 juill. 2020
Dossier publié : 10 juill. 2020
Organisation: Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats: PDF HTML PDF/A-1
Mots clés:  Commission des libérations conditionnelles du Canada, CLCC, Documents d’information, Comité parlementaire;
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le comité plénier convoqué le 9 décembre 2019 aux fins de l'examen des soumissions du Budget supplémentaire des dépenses (A) d'Anciens Combattants Canada, du Centre de la sécurité des télécommunications, de Sécurité publique Canada, du Service correctionnel du Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Gendarmerie royale du Canada et l'Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité plénier, dossier d'information, note d'information, Budget supplémentaire des dépenses A, comparution devant le comité
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le comité plénier convoqué le 9 décembre 2019 aux fins de l'examen des soumissions du Budget supplémentaire des dépenses (A) du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Dernière mise à jour : 7 avr. 2020
Dossier publié : 7 avr. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité plénier, dossier d'information, note d'information, Budget supplémentaire des dépenses A, comparution devant le comité
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 le 27 mai 2020.

Dernière mise à jour : 15 sept. 2020
Dossier publié : 15 sept. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19, dossier d'information, note d'information, comparution devant le comité
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Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant le Comité permanent de la défense nationale convoqué le 11 mars 2020 aux fins de l'examen des soumissions du Budget supplémentaire des dépenses (B) du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Dernière mise à jour : 9 juill. 2020
Dossier publié : 8 juill. 2020
Organisation: Défense nationale
Formats: HTML
Mots clés:  Comité permanent de la défense nationale, dossier d'information, note d'information, Budget supplémentaire des dépenses B, comparution devant le comité
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Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine du 11 mai 2020

Dernière mise à jour : 10 sept. 2020
Dossier publié : 11 mai 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  COVID-19, pandémie, coronavirus, comparution au comité du Parlement
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Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Dernière mise à jour : 11 sept. 2020
Dossier publié : 21 août 2020
Organisation: Services publics et Approvisionnement Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Documents d’information, Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, COVID-19, approvisionnement, maritime et de défense, biens immobilières, cité parlementaire, receveur général, bureau de la traduction
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Les documents d'information ci-dessous ont été initialement préparés pour le Ministre des Services aux Autochtones pour le Comité plénier du 20 avril 2020. Ces documents ont ensuite été mis à jour pour les comparutions du ministre lors de comités pléniers supplémentaires et de réunions du Comité spécial sur la pandémie de COVID-19 qui se sont tenues entre le 29 avril et le 18 juin 2020. Des informations sur le portefeuille du Nord sont incluses lorsque le Ministre des Services aux Autochtones est intervenu au nom du Ministre des Affaires du Nord. Dates des comparutions: En avril: le 20, le 28 (comité COVI #1, aucune mises à jour) et le 29.

Dernière mise à jour : 18 sept. 2020
Dossier publié : 18 août 2020
Organisation: Services aux Autochtones Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Documents d’information, Comité parlementaire, Comité plénier, Services aux Autochtones Canada, affaires du nord
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Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine du 28 avril 2020

Dernière mise à jour : 27 août 2020
Dossier publié : 27 août 2020
Organisation: Santé Canada
Formats: PDF
Mots clés:  COVID-19, pandemie, coronavirus, comparution au comite du Parlement
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