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1273 dossiers trouvés

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 24 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive notes d’information

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données fournit l’information sur le nombre de nouvelles prestations, selon la province et le type pour la …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Sécurité de la vieillesse SV pension prestations

Cette base de données fournit l’information sur le nombre de prestations de la sécurité de la viellesse (SV), selon le …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Sécurité de la vieillesse SV Pension prestations

Cette base de données fournit l'information sur le Régime de pensions du Canada (RPC) - Nombre de nouvelles prestations, selon …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC pensions prestations

Cette base de données fournit l'information sur le Régime de pensions du Canada (RPC) - Nombre de prestations, selon le …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC pensions prestations

À compter de juillet 2022, l’ensemble de données fournit le nombre mensuel de bénéficiaires de la pension de la Sécurité …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 7 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : SV Sécurité de la vieillesse Aînés Prestations Supplément de revenu garanti SRG

Cette couche représente l'ensemble des occurrences (1) floristiques et fauniques en situation précaire du [Centre de données sur le patrimoine …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 4 mai 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB GeoPackage HTML XLS Autre
Mots clés : Biodiversité Espèce en péril Espèce en situation préoccupante Espèce menacée Espèce protégée Espèce vulnérable HackQC22 Information gouvernementale