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130 dossiers trouvés

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dernière mise à jour : 21 mars 2024
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements …

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : plan ministériel CNRC message des ministres risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel

Plan ministériel

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapports sur les plans et priorités Renseignements ministériels Analyse comparative entre les sexes plus (l'ACS+) Stratégie ministérielle de développement durable État financiers prospectifs

La Loi sur les frais de service offre un cadre législatif moderne qui permet d’assurer une prestation rentable de services …

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : HTML
Mots clés : REC rapport sur les frais proactive publication C-58 2021-2022 2022-2023

S'adressant aux parlementaires et à la population du Canada, le Plan ministériel 2024-2025 fait un survol des objectifs, activités prévues …

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 12 mars 2024
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC

Fournit les renseignements sur les plans et le rendement attendu des ministères qui reçoivent des crédits au cours d’une période …

Dernière mise à jour : 7 mars 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PM priorités rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Plan ministériel pour l'année fiscale 2024-20225 pour l'Agence de promotion économique du Canada atlantique

Dernière mise à jour : 7 mars 2024
Dossier publié : 5 mars 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : plan ministeriel annee fiscale APECA

Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, …

Dernière mise à jour : 2 mars 2024
Dossier publié : 29 févr. 2024
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : plan ministériel

Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur …

Dernière mise à jour : 29 févr. 2024
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur l'accès à l'information Conseil national de recherches du Canada

Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la …

Dernière mise à jour : 29 févr. 2024
Dossier publié : 25 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur la protection des renseignements personnels demande d'information