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379 dossiers trouvés

Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements sur notre travail et sur les résultats que nous tenterons d'obtenir au cours de la prochaine année.

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : plan ministériel CNRC message des ministres risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel

Plan ministériel

Dernière mise à jour : 18 mars 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapports sur les plans et priorités Renseignements ministériels Analyse comparative entre les sexes plus (l'ACS+) Stratégie ministérielle de développement durable État financiers prospectifs

La Loi sur les frais de service offre un cadre législatif moderne qui permet d’assurer une prestation rentable de services en plus d’accroître la transparence et la surveillance en améliorant les rapports présentés au Parlement.
La Loi sur les frais de service ne s'applique pas aux frais, droits ou redevances établis en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie. Néanmoins, ces frais ainsi que les frais établis en vertu de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada sont inclus dans le présent rapport.
Comme l’an dernier, le rapport 2021-2022 renferme des précisions sur les frais, notamment …

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : HTML
Mots clés : REC rapport sur les frais proactive publication C-58 2021-2022 2022-2023

S'adressant aux parlementaires et à la population du Canada, le Plan ministériel 2024-2025 fait un survol des objectifs, activités prévues et résultats attendus de la CCETP dans la période de référence, ainsi que des ressources humaines et matérielles dont la Commission aura besoin.

Dernière mise à jour : 15 mars 2024
Dossier publié : 12 mars 2024
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC

Fournit les renseignements sur les plans et le rendement attendu des ministères qui reçoivent des crédits au cours d’une période de trois ans. Les plans ministériels sont présentés au Parlement au printemps

Dernière mise à jour : 7 mars 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : PM priorités rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Rapport financier trimestriel de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2023

Dernière mise à jour : 7 mars 2024
Dossier publié : 5 mars 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : financier finances rapport trimestriel APECA trimestriel rapport financier

Plan ministériel pour l'année fiscale 2024-20225 pour l'Agence de promotion économique du Canada atlantique

Dernière mise à jour : 7 mars 2024
Dossier publié : 5 mars 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : plan ministeriel annee fiscale APECA

Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, etc., pour les années à venir ou encore qui résument ses réalisations de l'année précédente. Ces divers rapports sont décrits ci-dessous et sont accessibles par la barre des menus verticale.

Dernière mise à jour : 2 mars 2024
Dossier publié : 29 févr. 2024
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : plan ministériel

Le Plan ministériel du Service correctionnel du Canada pour 2024 à 2025, déposés au Parlement le 29 février 2023.

Dernière mise à jour : 2 mars 2024
Dossier publié : 29 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Service correctionnel du Canada Plan ministériel pour 2024 à 2025

Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en vertu de la Loi au cours de chaque exercice financier. Le rapport annuel est également déposé au Parlement conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 29 févr. 2024
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur l'accès à l'information Conseil national de recherches du Canada