Portail du gouvernement ouvert
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
La Loi sur les pêches modifiée en 2019 contient une disposition exigeant que le MPO tienne un registre public qui …
Mouvements itinérants mensuels (intérieurs, transfrontaliers et internationaux), par province et territoire, dans les aéroports dotés d’une tour de contrôle ou …
Mouvements mensuels d’aéronefs (itinérants et locaux), par province et territoire, dans les aéroports dotés d’une tour de contrôle ou d’une …
Mouvements itinérants mensuels (intérieurs, transfrontaliers et internationaux), par type d’exploitation (transporteurs aériens de niveau I à III et étrangers, de …
Mouvements itinérants mensuels par groupe de poids d’aéronefs, ventilés selon le poids maximum au décollage variant de moins de 2 …
Mouvements itinérants mensuels par groupe motopropulseur (à réaction, turbo-propulseurs, à pistons, hélicoptères et planeurs), dans les aéroports dotés d’une tour …
Mouvements itinérants mensuels par règles de vol aux instruments (IFR), règles de vol à vue (VFR) et piste 88, dans …
Mouvements itinérants mensuels par type d’exploitation (transporteurs aériens de niveau I à III et étrangers, de niveau IV à VI, …