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Catalogue du portail de données ouvertes
1258 dossiers trouvés

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros …

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 24 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive notes d’information

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

La Loi sur les pêches modifiée en 2019 contient une disposition exigeant que le MPO tienne un registre public qui …

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 30 mars 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Autorisation environnement poisson habitat du poisson registre Protection de l'habitat Pêches et Océans Canada MPO Programme de protection du poisson et de son habitat PPPH
Provinciale / Territoriale

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Affectation Affectation du sol sol Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Périmètres d'urbanisation de la Ville de Trois-Rivières

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Périmètre périmètre urbain urbain urbanisation Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Couches des pistes cyclables actuelles et actives de la Ville de Trois-Rivières

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 19 oct. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : bicycle mobilité reseau réseau cyclable velo Information gouvernementale

Statistiques sur la clientèle au Programme objectif emploi et du montant des prestations de base versées aux ménages.

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 27 déc. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Afdr Aide Assistance Clientele Clientèle Prestataire Prestation Programme

Présente des informations sur les contrats publiés sur le SEAO provenant des ministères et organismes de l’Administration gouvernementale, des organismes …

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : JSON XML PDF HTML
Mots clés : Concurrence Contrat Fournisseur Marchés publics

Ce fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On …

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : Arrêts Grève Jours-personnes perdus Lock-out Travail

Statistiques sur les adultes au Programme objectif emploi.

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 27 déc. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Afdr Aide Assistance Clientele Clientèle Prestataire Prestation Programme