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Catalogue du portail de données ouvertes
40322 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Le broutage intensif par l'orignal semble avoir réduit l'abondance et la diversité de plantes ligneuses dans les forêts matures du …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 20 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Diversité des plantes de sous-étage sapin baumier if du Canada orignal broutage excessif transects Terre-Neuve

L'île de Terre-Neuve abrite la population de lagopède alpin de l'unique sous-espèce Lagopus mutus welchi la plus au sud de …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 19 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Lagopède alpin Lagopus muta toundra alpine mont Gros‑Morne dénombrements visuels Terre-Neuve

Le régime thermique de l'eau a des conséquences importances sur les organismes aquatiques et est sensible au climat et à …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régime thermique des cours d’eau stress thermique des salmonidés enregistreurs de température Terre-Neuve

Le saumon atlantique est une espèce culturellement et écologiquement importante dans les écosystèmes aquatiques sains de l'ouest de Terre-Neuve. Cette …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 19 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Saumon atlantique ruisseau Western ruisseau Deer Arm rivière Trout barrière à poissons espèces anadromes non indigènes Terre-Neuve

1.1 Le présent avis a pour but d'informer les exportateurs des nouvelles procédures financières relatives aux sommes exigibles conformément à …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Procédures financières Permis d'exportation Bois d'œuvre Réglementation des taxes SCEI règles d'administration

1.1 Le présent Avis a pour objet:

a) d'informer les importateurs des politiques et les pratiques du Ministre régissant l'attribution …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Oeufs à couver de poulets à griller poussins contingent tarifaire (CT) allocation importations supplémentaires PTPGP Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste

En bref

L’importation d’œufs et d’ovoproduits au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la LLEI …

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation PTPGP Accord global et progressif pour le partenariat transpacifique

Mis à jour de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Mis à jour sur le Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 22 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable