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1257 dossiers trouvés

Nombre total de dossiers d'insolvabilité, Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs, Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises, Dossiers d'insolvabilité déposés …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 16 janv. 2020
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité historique - SCIAN mensuels

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité historique - Mises sous séquestre

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : insolvabilité faillites

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 24 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive notes d’information

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence
Cet ensemble de données des services sociaux et communautaires pour les personnes âgées (SCSS) décrit le nombre de cas mensuels …
Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 5 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : AISH Handicap
Cette collection d'ensembles de données fournis par les Services sociaux et communautaires pour les personnes âgées (SCSS) au format Excel …
Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 5 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : PDF XLS XLSX CSV HTML
Mots clés : Abris d'urgence Sans-abri Abris pour sans-abri

Le présent ensemble localise les établissements sous la responsabilité de la Division de l’inspection des aliments de la Ville de …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Alimentation Aliments Inspection Restaurants Salubrité Établissement Information gouvernementale

Les couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ESRI REST FGDB/GDB HTML PDF SHP Autre
Mots clés : Agglomération Arrondissement Communauté métropolitaine MRC Municipalité Région administrative SDA Information gouvernementale

Segment de rue de la Ville de Repentigny.

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML JSON KML SHP
Mots clés : HackQC20 HackQc24 Rue autobus camionnage vitesse zone scolaire Information gouvernementale