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2571 dossiers trouvés

Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA)
Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes public sur
Les Rapports 2 à 4 du printemps …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes publics PACP Rapports 2 à 4 du printemps 2024 de la vérificatrice générale VG BVG Bureau du vérificateur général du Canada

Conformément au paragraphe 72(1) de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le ministre de la Défense nationale doit …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Centre de la sécurité des télécommunications Canada
Formats : HTML
Mots clés : protection des renseignements personnels

Conformément au paragraphe 94(1) de la Loi sur l’accès à l’information, le ministre de la Défense nationale doit soumettre au …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Centre de la sécurité des télécommunications Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès à l’information

Le premier compte rendu semi-annuel des progrès réalisés par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) à l'appui de la recommandation …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Commission des pertes massives CPM Culture de gestion compte rendu des progrès

L'évaluation de l'incidence algorithmique pour l'outil Griffeye qui est développé pour catégoriser et classer les images et les vidéos d'exploitation …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : L'évaluation de l'incidence algorithmique EIA Griffeye cyberexploitation sexuelle d'enfants GRC Gendarmerie royale du Canada

Classeur utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution du 27 novembre 2023 sur les modifications …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Règlement sur la pension de retraite des Forces canadiennes

Le rapport qui suit est fondé sur les données sur la production de puits reçues des sociétés d'exploitation des Territoires …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 1 févr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC office national de l'énergie NEB Statistiques de production Production de pétrole Production de gaz Production d’eau Production de condensats Volume de production Production de la frontière Production sur le terrain ...

Le Plan prospectif de la réglementation énumère certaines initiatives réglementaires sur lesquelles AMC travaillera au cours des deux prochaines années. …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 6 juin 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan Prospectif de la Réglementation Affaires Mondiales Canada transparence consultation AMC