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168 dossiers trouvés

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 16 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Le Plan ministériel du SCDATA fait état des priorités et des résultats attendus pour l'organisation pour l'année 2024-2025.

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel PM CMR SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels RRM SCDATA

Ce rapport est une compilation de rapports de nombreuses organisations fédérales sur les évaluations environnementales des activités sur les terres …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : article 71 rapport unifié LCÉE 2012 effets environnementaux négatifs territoire domanial à l’étranger

Rapport annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la corruption d'agents publics étrangers, L.C. 1998, c. 34 - …

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi corruption agents publics étrangers OCDE

Rapport annuel au parlement en vertu de l’article 36(1) de la Loi sur la Fondation Asie-Pacifique du Canada

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : Autre PDF HTML
Mots clés : Asie-Pacifique Fondation du Canada FAPC

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2020.

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 13 mai 2021
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Acier acier ordinaire acier spécialisé rapport annuel des importations des produits de l'acier Programme de surveillance des importations d'acier Licence générale d'importation no 80 Licence générale d'importation no 81

Le Plan ministériel du Service correctionnel du Canada pour 2024 à 2025, déposés au Parlement le 29 février 2023.

Dernière mise à jour : 2 mars 2024
Dossier publié : 29 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Service correctionnel du Canada Plan ministériel pour 2024 à 2025