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280 dossiers trouvés

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires COVID-19 approvisionnement maritime et de défense biens immobilières cité parlementaire receveur général bureau de la traduction phénix

Classeur utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution du 27 novembre 2023 sur les modifications …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Règlement sur la pension de retraite des Forces canadiennes

Comparution ministérielle au comité permanent des pêches et des océans, 26 octobre, 2023

Dernière mise à jour : 28 févr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent Chambre des communes Pêches Océans Canada

Documents préparés pour le sous-ministre/président de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des langues officielles

Cartable du ministre de la Santé destiné au Comité permanent de la santé (HESA) pour discuter des engagements du mandat.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du ministre

Classeur du ministre de la Santé mentale et des Dépendances pour le Comité permanent de la santé (HESA) afin de …

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du ministre

Cahier d'information utilisée par le ministre de l’Emploi, du Développement de la main d’œuvre et des Langues officielles au Comité …

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 22 févr. 2024
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Randy Boissonnault

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des comptes publics.

Dernière mise à jour : 22 févr. 2024
Dossier publié : 24 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'information Comité permanent des comptes publics publicité Rapport annuel surveillance communication Vérificateur Général du Canada média plan d’action Covid-19 biographies

Dossier d'information créé pour le ministre de la Défense nationale à l'occasion de sa comparution devant Comité spécial sur la …

Dernière mise à jour : 22 févr. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Assistance par la CAF dans les CFTL Audit de la mise en œuvre de PSE Mise à jour des coûts des navires de soutien interarmes Opération Unifier

Comparution de la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social - Comité sénatorial permanent des affaires sociales, …

Dernière mise à jour : 18 févr. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC Ministre Sudds Comparution de la ministre de l’Emploi du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles et des fonctionnaires d’Emploi et Développement social Canada Cahier d’information pour le comité SOCI