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3162 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes public sur
Les Rapports 2 à 4 du printemps …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes publics PACP Rapports 2 à 4 du printemps 2024 de la vérificatrice générale VG BVG Bureau du vérificateur général du Canada

Conformément au paragraphe 72(1) de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le ministre de la Défense nationale doit …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Centre de la sécurité des télécommunications Canada
Formats : HTML
Mots clés : protection des renseignements personnels

Conformément au paragraphe 94(1) de la Loi sur l’accès à l’information, le ministre de la Défense nationale doit soumettre au …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Centre de la sécurité des télécommunications Canada
Formats : HTML
Mots clés : accès à l’information

Le premier compte rendu semi-annuel des progrès réalisés par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) à l'appui de la recommandation …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Commission des pertes massives CPM Culture de gestion compte rendu des progrès

L'évaluation de l'incidence algorithmique pour l'outil Griffeye qui est développé pour catégoriser et classer les images et les vidéos d'exploitation …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : L'évaluation de l'incidence algorithmique EIA Griffeye cyberexploitation sexuelle d'enfants GRC Gendarmerie royale du Canada

Classeur utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution du 27 novembre 2023 sur les modifications …

Dernière mise à jour : 28 mars 2024
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Règlement sur la pension de retraite des Forces canadiennes

Du 1er avril 2004 au 12 janvier 2014, les regions administratives du ministere des Services a l'enfance et a la …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML ZIP
Mots clés : Justice et sécurité publique Logement collectivités et soutien social Lois et sécurité Information gouvernementale

Les reserves naturelles d'ONG sont representees par des polygones a titre de terres detenues par les fondations pour la protection …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : DOCX FGDB/GDB HTML PDF ZIP Autre
Mots clés : Économie et affaires Environnement et richesses naturelles Environnement et énergie Information gouvernementale

Cette couche de données contient de l’information sur chacun des peuplements forestiers du district de Kemptville, notamment : * la …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 14 sept. 2023
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML
Mots clés : aménagement forestier foresterie inventaire des ressources forestières inventaires forestiers IRF forêt Information gouvernementale

Le programme Intendance environnementale Ontario a mis sur pied des conseils d’intendance environnementale partout en Ontario. Le personnel du ministère …

Dernière mise à jour : 27 mars 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML ZIP
Mots clés : limites de régions administratives Environnement et richesses naturelles Information gouvernementale